La responsabilité du fait des produits en France et en Europe, Dunod, Paris, 2005...

Voir: La Responsabilité du fait des produits en France et en Europe, Paris, Dunod, 2005. Un lecteur y revient. Sophia-Antipolis reprend avec ses chercheurs ultra-connectés, même dans la Silicon Valley, en Amérique, en Europe et ailleurs. La technopole de Sophia-Antipolis recrute du très bon personnel en ce moment pour venir soutenir les equipes en place. Il faudra être honnête et intègre et connaître le bon sens de la bonne éthique dans les affaires. Sachant que l'on ne peut pas vendre n'importe quoi auX jeunes… Même en Afrique d'ailleurs. Pourquoi l'industrie de l'électronique? A BruXelles, les bureauX de l'OTAN se posant eXactement les mêmes questions. Quel est le plan stratégique pour ces prochaines années? demandent maintenant les clients du V&D et ceuX de Bart SMIT de Volendam. Un GRAND TOP pourrait se tenir au World Forum, situé entre Europol ultra-connecté et Eurojust, tout autant connecté. Comment sont connectés les ordinateurs de ces agences européennes? Les Européens honnêtes ont-ils le droit de demander à visiter les locauX et de demander auX employés un entretien, autour d'un café, dans le salon des Européens honnêtes et intègres? Europol appelle Eurojust: les Européens honnêtes cherchent à nous rencontrer, que faut-il leur dire à l'entrée? SECURITAS dit sécurité d'abord. Très bien, disent les Européens intègres de la security first, comme Pieter van Vollenhoven l'a maintes fois répété. Et comme les douanes l'ont souligné en contrôlant les passeports dans les aéroports. "Toezicht" dans la mondialisation. Un bon plan stratégique pour tous. Un peu normal. Les Chancelleries européennes, toutes les chancelleries diplomatiques, y compris les délégations de l'UNESCO, y compris à La Haye, les responsables, même les plus anciens, ceuX des cabinets Lubbers dans les années 80 se concertent, tout comme les Conseils Constitutionnels: les Européens nous invitent convivialement auX rencontres conviviales du Palais de la PaiX avec les plus éminents professeurs en droit de bien faire, de bien penser, de bonne volonté si possible. Anoek Nuyens aurait été missionnée par la famille: ne pourrait-elle se charger, avec André Nuyens cordialement contacté auX histoires historiographiques pour la jeunesse scolarisée, en Frise Occidentale et ailleurs en Hollande, en Flandre, en Belgique et en Europe, ainsi que des professeurs de droit bien connus de l'université de Tilburg cette fois. Retour sur cette commune où le bourgmestre enquête encore là où il faut, car des réalisateurs y ont fait de drôles de films dans des endroits un peu spéciauX parfois. Quel genre de films X eXactement? C'est la question X du jour.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Responsabilité_du_fait_des_produits_défectueuX_en_France

Bibliographie

Le nouveau titre IV bis du Livre III du Code civil, De la responsabilité du fait des produits défectueux, Jacques Ghestin, JCP G 1998, I, 148
Colloque des 6 et 7 novembre 1986, Sécurité des consommateurs et responsabilité du fait des produits défectueux, sous la direction de Jacques Ghestin, organisé par le Centre de Droit de l’Université de Paris I, Panthéon-Sorbonne, Paris, LGDJ, 1987
Les produits défectueux, Responsabilité de droit commun, Régime spécial (Loi du 19 mai 1998, Assurance), Jean-Claude Montanier, Litec, 2000
La Directive CEE du 25 juillet 1985 sur la responsabilité du fait des produits défectueux, Yvan Markovits, sous la direction de Jacques Ghestin, Paris, LGDJ, 1990
Les contrats spéciaux, Philippe Malaurie et Laurent Aynès, Defrénois, 5e édition, 2011
Les obligations, de François Terré, Philippe Simler et Yves Lequette, Paris, Dalloz, 10e édition, 2002
Droit des obligations, Philippe Malinvaud, Paris, Litec
Traité de droit civil, Les obligations – La responsabilité : conditions, de Genviève Viney, sous la direction de Jacques Ghestin, Paris, LGDJ, 3e édition, 2006
Traité des contrats – Les contrats de la distribution, Martine Behar-Touchais et Georges Virassamy, sous la direction de Jacques Ghestin, LGDJ, 1999
La nouvelle crise du contrat, sous la direction de Christian Jamin et Denis Mazeaud, Paris, Dalloz, 2003
Droit de la responsabilité de Philippe le Tourneau et Loïc Cadiet, Paris, Dalloz, 2003
Le contrat de vente, Philippe le Tourneau, Paris, Dalloz, 2005
Responsabilité civile professionnelle, Philippe le Tourneau, Paris, 2e édition, Dalloz Référence, 2005
Responsabilité des vendeurs et fabricants, Philippe le Tourneau, Paris, Dalloz, 2009
Contrats (Ventes civiles et commerciales, baux d’habitation, baux commerciaux), de Bernard Gross et Philipe Bihr, PUF, 2002
Droit civil – Contrat spéciaux, Paul-Henri Antonmattei et Jacques Raynard, Paris, Litec, 2007
La responsabilité du fait des produits, étude de droit comparé, Jean-Sébastien Borghetti, préface de Geneviève Viney, Paris, LGDJ, 2004
La Directive 85/374/CEE relative à la responsabilité du fait des produits défectueux : dix ans après, Monique Goyens, Belgique, Centre de droit de la consommation, 1996
L’action du consommateur contre le fabricant d’un objet affecté par un vice caché (en droit anglais et en droit français), Stéphane Gruber-Magitot, Paris, PUF, 1978

[…]

Bart SMIT, les télécom, les écrans suspects, et les géants médiatiques, y compris Hilversum, sont cordialement invités à La Haye, la Fondation BILL, Melinda&Kids pourrait financer ces rencontres devant un arbitrage international avec l'Académie de droit international… pour tous. Comment bien penser les affaires avec les familles? La DG-Connect lance les invitations en ligne: qui inviter? demande Julian King à la Security européenne.

Une association d'intellectuels, la Thijmgenootschap, et puis quoi encore? Par eXemple en 2017: Moraliteit in de financiële sector -
Het jaarsymposium vond plaats op 25 november 2017 in het Academiegebouw in Utrecht. Sprekers waren oud-president van de Nederlandse Bank Nout Wellink, hoogleraar computerveiligheid Bart Jacobs en bankier en theoloog Eric Holterhues.

[…]

Où en sommes-nous une fois de plus?

About money. Sur l'argent et la finance et la question de savoir qui paiera toutes les retraites tant espérées:

https://thijmgenootschap.nl/publicaties.

Le Monde rapportait en février 2016 que les grosses entreprises, les multinationales, les conglomérats devraient dès les années 2018 penser à mieuX s'acquitter de leurs taXes. Normal, surtout pour ceuX qui font d'énormes bénéfices aurait pu souligné devant la Commission Culture de la Tweede Kamer (DeuXième chambre) le Raad voor Cultuur et la Commission européenne, mais aussi des présidents. GOOGLE et les autres sites spéciauX parfois, dit la presse de qualité, tirant l'essentiel de leurs revenus de la publicité en ligne. Des enfants et des adolescent(e)s devant les écrans, les parents, parfois divorcés ou monoparentauX, devant travailler très dur pour financer toute l'électronique qui leur permettra, ainsi qu'auX grands-parents, d'encore communiquer avec la jeunesse. Pour garder les enfants, des écrans, des SMARTphones parfois défectueuX ou incorrectement connectés sur de la publicité parfois un peu trop spéciale.

Lisant cela, les conseils d'administration de GOOGLE et des géants de l'INTERNET ont tous décidé de se retrouver ces jours-ci au World Forum où des chancelleries se rencontrent également. Les familles médiatiques, des responsables auX affaires économiques, financières, juridiques, sociales, incluant les anciens ministres et secrétaires d'Etat, fonctionnaires et parlementaires de l'époque Ruud Lubbers, dont le motto était le respect des familles de la base normal, pourraient tous s'y retrouver aussi. Le Palais de la PaiX, son Académie de droit international de bien faire quand on faisait de la politique dans les années 80-90, son arbitrage international, et la bibliothèque juridique sont prêts pour accueillir les personnalités concernées afin d'eXpliquer comment les teXtes de loi doivent être interprétés. Le Conseil de l'Europe, la Société de l'Information & Rule of Law de monsieur Jan Kleijssen basé à Strasbourg pourraient participer auX débats essentiels: quelle meilleure stratégie industrielle? quel bon plan? quelle bonne gouvernance pour les Européens? Y compris en République Tchèque d'ailleurs ou en Slovaquie. GOOGLE dit vouloir s'y connecter, Microsofts aussi, l'AIVD et la DGSE, Pieter van Vollenhoven pourrait en discuter à Prague avec l'ISS Europe et FronteX et la Cybersécurity à La Haye, à Paris et en Belgique: "Security first". La sécurité dans les réseauX électroniques, c'est important disent les enfants et les plus séniors des séniors. Ainsi que les ministres de la Justice, Procureurs, Juges, magistrats, bons juristes et eXcellents fonctionnaires, y compris les ambassadeurs, les secrétaires des ambassades concernées, même les délégations de l'UNESCO. L'ONU prend des notes. Même à Genève, en Suisse.

Autre secteur européen, autre perspective, là aussi une eXcellente gouvernance est souhaitable: www.suez-environnement.com. Les plus gros actionnaires, même dans l'industrie lourde en Europe s'interrogent avec les fonds de pension: qui paiera toutes les retraites des retraités du gouvernement Ruud Lubbers. Retour dans les années 80-90. C'est de l'historiographie encore. Des contentieux connus, la question des retraites auX plus méritants est une voie envisageable.


Des chiffres (source: Le Monde, 26 février 2016 - Médias&PiXels):

- 75 milliards, c'est le montant en dollars, 68 milliards en euros, du chiffre d'affaires enregistré par GOOGLE en 2015, soit une hausse de 14% par rapport à 2014.

- 130 millions, c'est en livres (166 millions en euros), le montant que GOOGLE s'est engagé à verser au fisc britannique à la suite d'une accord controversé avec Londres pour couvrir un différend fiscal s'étalant de 2005 à 2015.

Au World Forum, les questions fiscales et des taXes dûes par les géants de l'INTERNET et de toute autre grosse industrie, y compris celle dans la Culture, seront discutées. Avec des banquiers aussi. Normal disent les Européens honnêtes et intègres, qui ont euX aussi le droit à la liberté d'eXpression, en invitant cordialement les géants du numérique au Palais de la PaiX afin d'y régler quelques contentieuX. Une initiative très européenne, originale, innovante, une bonne idée; les rois, les présidents et fonctionnaires et les abeilles européennes se mettent un peu plus sérieusement tous ensemble au travail à La Haye et à BruXelles, mais aussi à Sophia-Antipolis: quelles normes bien comprises? quels genres de brevets? quels standards bien pensés et appliqués? Big question for all the technicians (voir Offices Européens des Brevets également). Les bons juristes prennent des notes: quelles responsabilités pour les fabricants et les vendeurs de choses, parfois un peu spéciales?

Des amendes fiscales de quelques milliard d'euros? Hilversum: MASSA = CASSA. Le programme SAFER INTERNET de la DG-Connect de Londres aurait bénéficié du financement des industriels et de subventions européennes, mais ce programme a-t-il bien été appliqué depuis une dizaine d'années? Le très fameuX ministère de la Culture et à l'Education rappelle tous les ministres, les secrétaires d'Etat et fonctionnaires qui auraient dû mieuX travaillé la notion de "mediawijsheid" dans les écoles, les collèges et les lycées. Retour en 2005... et même avant à la fin des années 90. Les parlementaires européens de l'époque s'appellent: qui a travaillé les gros dossiers à l'époque? Et quels parlementaires à la Culture et à l'Education pourraient en parler encore à La Haye? L'Oxford Internet Institute et Cambridge Analytics parlent d'enquêtes fiscales dans la mondialisation des intérêts divers et particuliers... jusque dans la tour ONE chez Condé Nast à New York. Normal, disent les Européens dans les ambassades. Quelles taXes pour quelles fortunes? A quoi sert l'argent? Quand on a gagné beaucoup d'argent, on en fait quoi demandent les plus généreuX mécènes et philanthropes. En effet,c'est une eXcellente question, leur répondent les Fondations, et tout particulièrement la Fondation Schuman dirigée par Jean-Dominique Giuliani, https://fr.wikipedia.org/wiki/Jean-Dominique_Giuliani. A New York, l'ancien maire de New York, dit porter le même patronyme, https://en.wikipedia.org/wiki/Rudy_Giuliani.

Les Européens honnêtes et intègres proposent depuis la ville de La Haye, ville de PaiX et de Justice internationale pour tous un GRAND changement de paradigme dans les affaires avec une bonne éthique bien mieuX comprise de tous. L'ILERI annonce une grande remise en question pour tous les plus hauts resposanbles, https://fr.wikipedia.org/wiki/Institut_libre_d'étude_des_relations_internationales. Tous ces établissements recherchant la bonne boussole et une eXcellente gouvernance innovante, bien mieuX orientée, en lien avec l'Académie de droit international, totalement transformée par les clients du V&D et ceuX de Bart SMIT de Volendam, ainsi que les meilleurs chercheurs en sciences du numérique basés sur Sophia-Antipolis et à La Haye: un beau mariage. ERASMUS fait son travail en essayant de remettre tout à l'endroit dans les secteurs les plus spéciauX. La CPI participant aussi, car cette cour attend de pouvoir encore mieuX fonctionner. Quelle bonne gouvernance pour cette cour de Justice du côté de Scheveningen? Stéphanie Maupas du Monde pourrait revenir en parler au Palais de la PaiX avec le fameuX arbitrage international et... l'ONU et ses employés les plus honnêtes. Les abeilles européennes s'invitent au Peace Palace et au World Forum, Anoek Nuyens (actrice culturelle à AMSTERDAM) pourrait être missionnée, tout comme Marietje Schaake(D66, Cultuur, Onderwijs) ou Eva Joly (écologie et justice) qui a écrit des livres intéressants sur le monde qui vient. Beaucoup de bonnes abeilles pourraient être recrutées d'ailleurs. L'UNESCO à Paris: c'est un très grand défi pour les abeilles honnêtes et les hommes intègres qui s'annonce pour la ville de La Haye, la ville des miracles en quelque sorte. Plantu dessine avec Nicolas et Willem, ils attendent devant le Palais de la PaiX, pendant que Philippe Lalliot de l'UNESCO, salué ici par la sécurité moldave de l'UNESCO Paris, attend de recevoir des cartes postales. La Chancellerie diplomatique devant compter les EUROS qui financeront les apéritifs conviviauX qu'offriront les diplomaties (lesquelles eXactement?) dans la résidence de monsieur L'Ambassadeur de France à La Haye, comme autrefois dans les années 80.

Quels mécènes et philanthropes inviter à La Haye? Condé Nast de la tour ONE est invité, Runescape et toute cette grande famille de jeuX divers aussi, même Dumpert.nl, dont la qualité est tout à fait remarquable dans les chambres des enfants parfois abandonnés. Hans van Baalen, la mairie à la Culture et le gouvernement, en tout cas Sander Dekker de la Culture et à l'Education, accompagnés de Rick van de Ploeg, Rob Wainwright, Niall Fergusson & famille, AleXander Rinnoy Kan et Beatrice de Graaf, Paul Abels aussi pourraient être missionnés pour tous les réunir à La Haye, ville cyber par eXcellence qui recherche elle aussi sa bonne gouvernance. Les Soroptimistes internationales sont sollicitées également. Caroline et Charlotte de Monaco et les abeilles en PACA aussi.

https://www.lemonde.fr/idees/article/2019/06/01/dominique-meda-la-fabrique-du-nouveau-paradigme-écologique-européen-nécessitera-un-effort-conceptuel-intense_5470155_3232.html

En PACA, Suez et Veolia disent être prêts pour la révolution de la ressource. Même en Hollande. AIR-FRANCE-KLM: le mariage du siècle recherchant aussi une très bonne gouvernance, disent les meilleurs pilotes, hôtesses de l'air et stewards et tout le personnel. Des douaniers notent, le FIOD reprend ses calepins. Tous les conteneurs dans les ports et aéroports s'appellent: le FIOD se décide à sortir des bureauX. Un grand recrutement est en cours, le personnel honnête et intègre est très demandé: https://www.fiod.nl.

Contact avec le FIOD
Vous avez des questions? Tel.: +31 (0)88 155 16 00, du lundi au vendredi de 8:00 à 17:00.

FIOD
Postbus 19266
3501 DG Utrecht

Les bourgmestres, les "waarnemend burgemeesters", conseillers finances, culturels, etcetera, même en Belgique, parfois un peu dépassés dit madame Catherine de Bolle chez Europol, sont à votre écoute. Même à La Haye, au VNG de la rue Nassau. Chateauneuf-de-Grasse communique: le roi Philippe a des liens étroits avec l'Italie. La Frise Occidentale aussi. Mais la famille d'Orange a des liens avec Orange, en France également. Une bonne gouvernance est souhaitée chez les familles mondialisées: qui y fait quoi eXactement? Où va l'argent? En utilisant (Utile Dulci), la notion de la liberté d'eXpression très européenne et américaine parfois même. Plantu dessine la liberté. Et qui a construit les quartiers générauX de l'OTAN à BruXelles? Cette petite question demandant aussi une petite réfleXion pour la grande famille du BTP et des SMART houses & SMART Offices. Même à BruXelles. Les Européens réclament maintenant une eXcellente gouvernance; depuis 2005, ils attendraient même LA BONNE CONSTITUTION. Normal, disent les grandes puissances. En effet. Le Brésil se connecte: qui fait quoi au Brésil? La Corse pourrait se connecter aussi. La Sardaigne dit: A casa tutti bene, et en Sicile, les Siciliens parlent de la Tunisie. Une bien belle famille tout ça, disent les ProvençauX du côté de Vence-Mougins. Qui fait quoi en PACA? Le député Philippe Michel a été connecté afin de reparler tous ensemble des affaires en Europe avec les abeilles provençales à Fréjus. A Port-Fréjus, des voiliers encore, comme à Hoorn, Enkhuizen et Medemblik, en Frise Occidentale. Les marins forment une bien belle famille aussi. Onbekend gebied demande auX satellites de surveiller un peu où vont tous ces voiliers. Autour des îles, des voiliers.

Sachant qu'il est interdit de vendre n'importe quoi auX jeunes consommateurs, le Nedelandse Voedsel en Waren Autoriteit (NVWA) vous invite à les contacter au cas où vous auriez des remarques à leur faire. Le commerce se gouverne aussi avec la bonne éthique évidemment. D'eXcellents boulangers sont recherchés ainsi que de bons commerçants et de bons fermiers. Madame Schouten à l'Agriculture pourrait être contactée: qui fait quoi dans l'agriculture européenne? Sans parler des très gros horticulteurs mondialisés. De belles rencontres conviviales sont prévues pour ces familles les plus renommées. Même en PACA... jusqu'en Tunisie, Algérie et Maroc. En passant parfois par l'Espagne ou l'Italie. Le ministère de l'Agriculture, de la Nature et des choses importantes pourrait être questionné: toezicht? Goed toezicht inderdaad. Qui fait quoi dans le commerce en tous genres? L'IMCO, la commission au Marché intérieur au Parlement européen, est contacté à BruXelles: et si vous veniez à La Haye? Pour lancer les invitations: www.europarl.europa.eu/committees/nl/imco/members.html.

Sur l'économie encore, AMSTERDAM et les banquiers communiquent en ligne avec GOOGLE et Microsoft:

https://www.nvb.nl/bank-wereld-online/begin-juni-fintech-wereldwijd-strijkt-neer-in-amsterdam

Pour ce qui est des transactions financières depuis des décennies, les Européens réclament maintenant une eXcellente gouvernance dans la Finance. Normal. Le Château de Haar du côté de Haarzuilens pourrait réunir tous les plus grands banquiers concernés et toutes leurs équipes européennes. Bonne idée, dit-on à BruXelles. Qui finance quoi et où sont allées les subventions européennes? A quoi sert l'argent du bien faire avec la bonne éthique? Les banquiers s'appellent: le Château de Haar cherche à tous nous réunir afin d'y discuter des questions essentielles, très européennes, très innovantes, originales et vraiment intéressantes pour toute la profession. En effet disent les députés et sénateurs, les parlementaires, les ministres et secrétaires d'Etat et tous les fonctionnaires et professeurs en droit international de bien faire travaillant les questions essentielles... avec le FIOD.nl.

https://en.wikipedia.org/wiki/Financial_technology

[…]

Remettons les choses bien à l'endroit dans le commerce avec pour le bon contact: https://nl.ambafrance.org/Business-France-20374

Thales, Suez, Veolia, le High-Tech, l'ESTEC, les satellites, l'aviation, tous les plus grands industriels prennent des notes, le BTP aussi d'ailleurs et même les télécom, bus électriques, autolib, vélos et trottinettes: coopérons mieuX en Hollande et au BénéluX et en Europe. Bonne idée, disent les Européens qui réclament maintenant une très bonne gouvernance sur le Marché intérieur, ce dernier recherchant lui aussi une eXcellente ligne de conduite. Quelle protection pour les (jeunes) consommateurs? Les représentants des Français de l'étranger: réunissons tout le monde à l'ambassade pour des apéritifs conviviauX avec Plantu, Nicolas et Willem de la presse avec ses dessinateurs installés devant le Peace Palace. Les rois s'appellent, les Conseils constitutionnels aussi: les citoyens honnêtes et intègres organisent des rencontres conviviales à La Haye pour les plus hauts responsables, y compris ceuX du V&D et de Bart SMIT de Volendam avec la famille BLOKKER pour financer les rencontres et les apéritifs. La fondation BILL, Melinda&KIds se dit prête à arriver en Europe avec un peu d'argent. Julian King et Pieter van Vollenhoven: "Security first". Horticulteurs, maraîchers, éleveurs, pépiniéristes s'appellent: les Européens en ont assez de cette concurrence. Les douanes par contre contrôlent un peu avec le FIOD.nl. Normal disent les gros transporteurs de choses diverses et les grands ports de commerce.

Ce travail vous informe bien? Vous pouvez le soutenir, même le BTP des grands constructeurs et bâtisseurs, architectes et Cie, en envoyant UN EURO, un joli teXte manuscrit, un joli dessin dans une enveloppe adressée à la Chancellerie diplomatique qui a été chargée de compter les EUROS. Cet argent pourra servir en partie à financer les apéritifs conviviauX arait dit Philippe Lalliot avec l'UNESCO et quelques citoyens honnêtes. Qui devra payer normalement des impôts? Qui aura droit à une bonne retraite?

A New York, la tour ONE se connecte: qui fait quoi?

Le ministère de l'Agriculture en Hollande: des drones, des robots, des capteurs, des puces électroniques, des satellites, des caméras, des écrans, des champs électromagnétiques pour nos vaches et nos cochons, pour nos oiseauX. Voltaire: c'est quoi la Nature et le jardinage… même en Amérique?

La Culture européenne rappelle avec les juges de la Justice internationale:

La Directive 85/374/CEE relative à la responsabilité du fait des produits défectueuX: diX ans après, Monique Goyens, Belgique, Centre de droit de la consommation, 1996.

https://nl.wikipedia.org/wiki/Monique_Goyens

https://fr.wikipedia.org/wiki/Bureau_européen_des_unions_de_consommateurs

Où en sommes-nous? demandent BruXelles et le LuXembourg avec Europol de Catherine de Bolle. Tongeren se connecterait aussi avec Eurojust. Pourquoi? se demandent les Palais ultra-connectés. Comment sont connectées les princesses?

Sur les questions de Security online, le programme SAFER INTERNET et madame Despina Spanou de l'agenda digital proposaient ce lien: https://www.isse.eu.com/contact-us.

Press Enquiries
CHIEF PR
Graham Thatcher
Tel.: +44 (0)7933 673240
Email: graham.thatcher@prbychief.com

https://www.ectaportal.com/ecta-conferences/2018/speakers/list/921-despina-spanou

Qui fait quoi? Bouygues annoncerait un mariage européen avec VINCI et les géants du BTP européens avec des SMART houses qui participeraient pour ce qui est de la bonne éthique dans les affaires: quelle sera la bonne stratégie européenne pour la politique industrielle européenne mieuX comprise? Sachant que les taXes devront être normalement payer là où il faut… en Europe. Comment bien connecter les foyers et les écoles en Europe? Comment repenser tout le marketing en Europe? Quels en seront les plus grands principes de base? Le FIOD.nl prend des notes pour les plus grands industriels européens, les inspecteurs et fiscalistes se connecteraient sur La Haye pour un GRAND SOMMET sur toutes ces questions de stratégie européenne bien pensée et réfléchie?

L'ETSI de Sophia-Antipolis communique:

ecta
(European Competitive cooperation Telecommunications Association)
Rue de Trèves 49-51, Office 5A
1040 Brussels - BruXelles
BELGIUM - Belgique - Flandre - Wallonie
Tel.: +32 (0)2 290 0100
e-mail: info@ectaportal.com

A LuXembourg, les juges de la Cour de Justice européenne notent avec tous les procureurs européens: faut-il apprendre à mieuX coopérer? Eurojust, une conneXion sur Tongeren, et Europol, présidé par madame Catherine de Bolle, appelle la Flandre: où en sommes-nous dans les taXes? Les Européens nous appellent, ils s'intéressent de plus en plus auX Flamands. Ons Erfdeel, Guy Verhofstadt, son frère, Herman von Rompuy, Karel de Gucht, la famille van Thillo, Monique Goyens, etcetera et Luuk van Middelaar décrochent le téléphone: la ville de La Haye nous appelle pour un GRAND meeting au World Forum. La Gazette d'Anvers propose: http://www.standaard.be.

Le COA.nl, Rijnstraat 8 - 2515 XP The Hague, avec monsieur M. Schoenmaker, son directeur, tel.: +31 (0) 88 71 57 000, appellerait l'OCHR en Suisse au +41 2 2917 9220, infodesk@ochr.org: qui fait quoi dans les questions essentielles?

https://www.ohchr.org/EN/pages/home.aspX

Quelles protections pour les jeunes consommateurs? SECURITAS, FronteX et les douanes communiquent:

1st session of the Open-ended Intergovernmental Working Group to elaborate the content of an international regulatory framework, without prejudging the nature thereof, relating to the activities of private military and security companies

Address by Ms. Kate Gilmore, United Nations Deputy High Commissioner for Human Rights
Geneva, 20 May 2019

[…]

From:
OHCHR
Office of the United Nations High Commissioner for Human Rights (OHCHR)
Palais Wilson
52 rue des Pâquis
CH-1201 Geneva, Switzerland.

European Union Agency for Fundamental Rights
Schwarzenberplatz 11
A - 1010 Vienne
Autriche
Tel.: +43 1 580 300

https://nl.wikipedia.org/wiki/Centraal_Orgaan_opvang_asielzoekers - Ministerie van Justitie & Veiligheid - Jeugdbescherming. Trigion à la sécurité communique: "Jan-Kees Goet en Ellen Groenewoudt ondertekenen het nieuwe beveiligingscontract" - https://trigion.nl/contact. (source: COA.nl). La presse flamande annonçait une enquête au sein des organisations comme le COA.nl: qui y fait quoi? quelle protection pour les plus vulnérables? Les ministres auX affaires sociales se réunissent en lisant cela: qui fait quoi? Ellen Groenwoudt de Trigion (Facilicom) communique: "Grote pakketten speelgoed voor kinderen op de COA locaties". Toys?

https://www.ohchr.org/EN/AboutUs/Pages/HighCommissioner.aspX: qui fait quoi auX Nations-Unies? Un GRAND SOMMET pourrait se tenir à La Haye, dit l'ONU basé à La Haye. Bonne idée. Le COA et le ministère de la Justice & Veiligheid communiqunt la notion juridique suivante avec la Justice française:

https://fr.wikipedia.org/wiki/Non-assistance_à_personne_en_danger.

Combien de jeunes et de consommateurs vulnérables face au MARKET mondial? es bourgmestres et les "waarnemend burgemeesters", les conseillers auX questions sociales notent: https://www.coa.nl/nl/voor-gemeenten. Le gouvernement auX affaires aussi. Les organisations internationales se posent aussi la question, certains auraient même des passeports diplomatiques fort pratiques, inutiles de le préciser. Les Néerlandais, les Belges, les Français, les Européens et ailleurs, honnêtes et intègres, ont tout à fait le droit de se poser ces questions essentielles au droit de bien faire et de bien penser en s'eXprimant un peu libremente certes auX pays des libres penseurs. Les parlementaires notent. Les juges de la Cour Européenne des droits de l'Homme se décidant à appeler le Palais de la PaiX au +31 (0) 70 302 23 23 ou +31 (0) 70 302 23 96. Qui fait quoi dans la Justice internationale à La Haye et à Genève, en passant par le LuXembourg et par Strasbourg, en n'oubliant pas le Conseil de l'Europe ni l'UNESCO et l'UNICEF, +31 (0) 88 444 9650. Open deuren - Journées portes-ouvertes dans les ministères concernés, dans les organisations internationales, agences européennes, Europol et Eurojust, dans les bureauX auX affaires sociales qui peuvent intéresser les citoyens européens et d'ailleurs pour ce qui est des questions essentielles. Les fonctionnaires: sommes-nous des citoyens nous aussi? Les citoyens: nous sommes nous aussi parfois des fonctionnaires pour faire avancer la société dans le bon sens servant mieuX l'intérêt général. Les rois s'appellent: qui fait quoi?

Les bons mécènes proposent des familles plutôt riches pour financer les plus belles rencontres conviviales de La Haye, ville de PaiX et de Justice pour tous: www.noblesseetroyautes.com. Des familles philanthropes avec une possible redistribution des richesses parfois trop accumulées, a dit le D66 de la Stichting Lezen & Schrijven. La Belgique se connecte, le FIOD aussi: https://www.fiod.nl. Vous avez beaucoup d'argent, pensez-vous devoir payer des impôts? Vous avez de l'argent mais vous sollicitez des allocations et des aides diverses, est-ce tout à fait normal? Vous n'avez pas les moyens de vous acheter de l'électronique mais l'on vous offre un SMARTphone quand même, est-ce bien normal? Les enfants n'ont pas les moyens d'acheter de l'électronique, parfois suspecte, mais ils sont très souvent ultra-connectés, l'école les y obligeant, est-ce logique? Des jouets sont donnés pour les centaines d'enfants qui disparaissent dans des asiles selon de Standaard.be, le COA est contacté, le COA va tenter de demander auX ministres concernés les chiffres eXacts. C'est possible. Des inspecteurs et les autorités seront obligés d'appeler le COA et l'UNICEF, c'est normal. La Justice internationale s'emparera des plus gros dossiers, normal. Les fonctionnaires doivent se remettre à travailler, normal aussi. Les retraites ne seront hélas pas pour tout le monde, il y en aurait trop à financer, il devient impossible de contenter tous ceuX qui n'ont pas toujours correctement travaillé les plus gros dossiers. De très nombreuX retraités sont rappelés pour les reprendre dans le bon sens, avec bon sens, au Palais de la PaiX, et cela avec l'Académie de droit international du droit de bien faire depuis les années 80-90-2000. Les jeunes pourront les aider à relire les teXtes essentiels avec les familles honnêtes.

L'Académie de droit international du Peace Palace et son arbitrage international annoncent via la presse économique: "Nederland gaat fiscaal ver om het multinationals naar de zin te maken". Geen winstbelasting in Nederland? Pour en savoir plus: belasting.nl, le FIOD.nl et les ministres et secrétaires concernés, quelques responsables aussi. Un GRAND DÉBAT sur les possibles taXes sur les transactions financières en Europe est envisageable. Mark Rutte: "Rekeningrijden dan maar?". Quelle est votre emprunte écologique? Qui paie correctement ses impôts là où il faut? demandent les Conseils d'administration finalement, très courageusement. Même à Londres. Ou en Grèce. Revenu universel d'activité en Europe? Il suffit de se réunir sérieusement: quelles harmonisations seraient souhaitables et nécessaires en Europe? Et qui travaillera vraiment sérieusement la question des impôts sur les plus gros bénéfices? Car les plus riches, vraiment très riches, pourraient aider à travailler l'intérêt général en Europe tous ensemble. Un GRAND DÉBAT à La Haye pourrait être organisé par les plus riches mécènes et généreuX philanthropes. Les bons banquiers: travaillons tous ensemble honnêtement avec les plus intègres et les plus intelligents. A-t-on le droit de s'adresser ainsi auX personnes les plus intelligentes? Les hommes et les femmes intelligentes: essayons de bien nous entendre en nous rencontrant convivialement. Quels Instituts culturels pour s'y mettre aussi? Autre chose, des drones et des satellites vont survoler les plus beauX voiliers reliant les îles. Pourquoi? demandent les marins dans les Caraïbes. Vous êtes riches? Racontez votre quotidien dans votre ghetto et envoyez vos photos et vos impressions à la Fondation Carnegie du Peace Palace. Une eXposition sera tenue sur ce genre de ghetto ultra-sécurisé. Des caméras partout. Les plus belles photos seront récompensées. La meilleure éthique aussi. Les dessinateurs dessinent les richesses et les philanthropes. Le Ghana est en ligne.