La question fiscale reste intéressante, énormément d'ouvrages y sont consacrés. Les inspecteurs savent lire la bonne littérature fiscale, même en Asie ou en Amérique: pourquoi les taxes? Quels inspecteurs pour venir en parler au Palais de la Paix ou au World Forum si bien situé, place Churchill, à La Haye. Quelles multinationales, soutenues par quelques actionnaires, cordialement inviter aux rencontres fiscales internationales de La Haye. La Haye innove en ce moment, La Haye cherche la bonne formule fiscale avec ses partenaires européens en tout cas. Ce qui est normal en 2021. Pourquoi la mondialisation?
Des présidents en ont parlé, ils en parlent encore, même au téléphone avec leurs partenaires, les inspecteurs sont aux écoutes, les ministères concernés aussi. Certainement les ministères aux Affaires intérieures et aux Affaires économiques et juridiques. Le ministère aux Finances sachant prendre des notes aussi, même en télétravail. Ou à La Haye tout simplement. Ce ministère est lui aussi très bien situé, juste en face du Hoge Raad, que la grande famille des juristes internationaux connait bien. L'Académie de droit international s'y intéressant aussi, tout comme l'ONU. Pourquoi l'ONU dans les affaires internationales est-elle une organisation internationale intéressante? Tout New York prendrait des notes, les Américains ont eux aussi des commentaires à faire.
La Haye est une ville intéressante aussi, des agences européennes s'y sont installées. La question étant, même pour Anvers, qui fait quoi dans ces bâtiments gigantesques ultra-connectés? Combien d'ordinateurs fonctionnent-ils selon les principes essentiels européens en vigueur. Europol et Eurojust pourraient donner une Conférence à la représentation européenne du Korte Vijverberg, encouragés par quelques parlementaires européens. Nous sommes bien au chapitre agences européennes et intelligences européennes, le tout soutenu par le Parlement européen.
L'Europe a des principes, même des principes fiscaux. Ce qui est normal, disent les fonctionnaires qui espèrent tous pouvoir bénéficier un jour d'une bonne retraite. Tout comme les agents publics en télétravail. Même aux P.T.T. et P.t.t., les Postes et Télécommunications, c'est important. Les maires prenant des notes, les conseils municipaux aussi, et même les agents publics délégués aux Postes et Télécommunications dans les plus petites bourgades. Et cela au niveau européen, ce qui se comprend très bien. Combien de cartes postales envoyer afin de lancer les bonnes discussions et les bons projets là où cela est nécessaire? se demandent les ambassadeurs et les consulats. Les diplomates ont parfois de bonnes idées, ils connaissent sans doute les dossiers fiscaux les plus sensibles, et cela depuis les années 70.
Retour dans les années 70-80: la fiscalité. Les élèves chercheront sur Internet, avec la presse économique et financière, des pistes de réflexion. Wikipedia pourra vous aider, les archives du Monde diplomatique aussi. Les Amis du Monde diplomatique en discutèrent à Nice. Qui dit Nice pense Traité de Nice, Congrès de Nice, conférences niçoises, familles de Nice. Sans oublier les expats à Nice, nombreux. Même à Monaco d'ailleurs.
Pour en revenir aux questions fiscales en Europe, même à Genève: quels inspecteurs et grands juristes en charge des dossiers cordialement s'intéresser à ce genre de dossiers. La fiscalité lorsque l'on est dans les affaires qui rapportent beaucoup, c'est important. Les Européens en sont convaincus, ils leur faut désormais le bon programme fiscal. Il faut parfois savoir calmer les ambitions de certains groupes.
Pour en revenir aux actionnaires, nombreux aussi, qui parfois accumulent beaucoup d'argent assis devant leurs écrans d'ordinateurs. La Bourse est numérisée, les transactions démultipliées, et ça va très vite, c'est de l'électronique. Les nouvelles technologies, comme l'ont bien compris depuis longtemps les actionnaires et les conseils d'administration, peut servir l'actionnariat du capital au XXème siècle.
Au XXIème siècle, les choses se sont accélérés, même les retraités et les techniciens sont assis devant les ordinateurs, ils sont en télétravail, le FIOD sachant prendre des notes aussi. Ce que confirment aussi les expats ultra-connectés dans la mondialisation. Les associations savent communiquer aussi. Elles sont nombreuses.
A La Haye, la Cyber sécurité se lance aussi, les parlementaires européens ont fait le voyage: qui fait quoi dans les réseaux et les associations? Depuis la place Churchill, la vue est imprenable. Londres est aux écoutes, Deloitte et KPMG aussi. Les multinationales s'interrogent, elles sont mondialisées. Quelles taxes? Même la Cour européennes des droits et des Devoirs fondamentaux lorsque l'on gagne beaucoup d'argent a compris que la visite du Palais de la Paix, 2, place Carnegie, serait positif.
Qui invite qui? Qui inviter aux rencontres du siècle à La Haye? Quelques banques se demandent si elles sont invitées. Les banques, c'est important, même lorsque les questions fiscales sont abordées à l'échelle mondiale. Ce qui est normal, car les banques sont bien connectées aussi. Le progrès technologique, c'est le progrès social aussi. Une bonne éthique est essentielle, soulignent les professeurs dans les facultés de droit bien connues.
Afin d'approfondir tous ces sujets fiscaux, les meilleurs libraires sont à votre disposition et sauront vous renseigner, ce n'est pas la lecture juridique qui manque. Droit international? Droit privé ou droit public? Il y a aussi le droit des affaires, le droit des fiscalistes, le droit des administrations, le droit de bien penser pour bien faire, le droit social et le droit éthique et moral. Les Académies l'ont bien compris, la matière est complexe. Quels droits choisir? Quels devoirs privilégier lorsque vous avez énormément d'argent?
La télévision à Hilversum en a parlé, NOKIA ou tout autre grand groupe aussi sans doute, Vpro en tout cas: Gouden Bergen de Lex Runderkamp et Feike Salverda. Les Libéraux en ont pris connaissance à l'époque, où en sommes-nous aujourd'hui? C'est un débat entre spécialistes et experts qui pourrait tout à fait se tenir dans la bibliothèque juridique du Peace Palace. Car, nombreux sont les ouvrages expliquant la fiscalité internationale aux intéressés. Les professeurs en droit européen l'ont bien compris, la question fiscale en Europe doit être abordée par les responsables. Même devant le Parlement européen.
La presse financière en Hollande parle de Facebook, Nick Clegg en a parlé aussi depuis Londres, Facebook est riche de toute sa science, les inspecteurs y passent beaucoup de temps. Ils cherchent. Le FIOD s'informe aussi comme il peut, la mondialisation, c'est vaste. Les expats se connectent: qui invite qui à La Haye au Palais de la Paix? Des conseils d'administration? Les plus grands groupes, conglomérats, des économistes, des agents fiscaux cherchent aussi: à quoi sert Internet? Quels algorithmes choisir?
La presse financière européenne, ses journalistes et rédacteurs en chef lanceraient un appel à bons projets. Les questions fiscales seraient abordées. De Volkskrant, Trouw.nl, le NRC Handelsblad, Elsevier.nl, la presse locale qu'il ne faut pas oublier, même en Hollande septentrionale, ou à Anvers, les rédacteurs en chef, les grands propriétaires de presse, toujours à l'échelle européenne, les maisons d'édition spécialisée, même Brill et Wolters-Kluwer: quels articles, études, rapports, ouvrages, notes proposer aux spécialistes réunis au Palais de la Paix?
Le FIOD lance un appel: le FIOD recrute à l'échelle européenne, même dans le Grand Sud. En effet, les questions fiscales sont devenues trop complexes, ce ne sont pas les quelques inspecteurs néerlandais ou flamands qui vont réussir à régler tous ces grands problèmes. Il faut passer à l'échelle européenne. Une bonne Constitution européenne permettrait d'y voir plus clair aussi. Les banques le soulignent aussi. Quelles banques inviter aux rencontres essentielles?
Même Genève se connecterait. Dans les îles, les fonctionnaires s'appellent, comme les Conseils constitutionnels: qui invite qui aux rencontres européennes? La mairie de Nice pourrait s'engager sur ce projet. Une idée de Constitution européenne pourrait germer dans le Comté de Nice. Même les Monégasques et les diplomates en place pourraient s'y mettre.
Ce n'est pas si compliqué de réunir tout le monde à Nice. Les familles de Nice: sommes-nous invités? La Silicon Valley se connecterait aussi. Voire même le MIT et quelques universités encore. Faudra-t-il aller jusqu'au Canada? Ou dans le grand Sud américain, là est un peu la question. Qui fait quoi dans la mondialisation?
Un peu de lecture encore et des pistes de réflexion:
- Stichting tot Ontwikkeling van de Automatisering
- Stichting Verbond van de Ondernemingen
- Vennootschapsbelasting
- Ministeries van Financiën op global niveau
- Ministeries van Justitie op EU niveau
- Telecommunications
- Vereniging van Inspecteurs van 's Rijks Belastingen
- La mondialisation des avocats en matières fiscales
- Motie-Van Ardenne
- EU-richtlijnen m.b.t. de fiscus op EU-niveau
- Douanes
- Teldersstichting, Liberalisme in de jaren tachtig, 1978.
- Stichting Ombudsman
- Autoriteit Persoonsgegevens & Privacyrecht
- Jacques Ellul, The technological society, New York, 1964.
- SWIFT
- Ars Aequi, un magazine pour juristes.
- M. T. E. van Buchem, Privacy, in H. C. Dirkse Bresters en M. T. E. van Buchem, Computertechnologie en recht, werkschrift,77/1, Technische Hogeschool Twente: Bestuurkunde, vakgroep recht, 1997.
- J. H. J. Van der Pot, De beheersing van de technische vooruitgang als ethisch probleem, in Wijsgerig Perspectief, 22,2, 1981.
Selon les Conseils constitutionnels, la question fiscale serait aussi une question éthique et morale à l'échelle européenne et globale.
Quel est l'avis des smartphones? Quels algorithmes pour les plus riches et fortunés des utilisateurs de smartphones? Les multinationales s'interrogent. Même les inspecteurs en arrivent pafois à se poser cette question: où va l'argent?
Au Palais de la Paix, une belle Conférence internationale, même avec le soutien de l'arbitrage et de l'ONU, et de quelques familles, permettrait d'y voir plus clair. La grande famille des juristes, même installés à Amsterdam: sommes-nous aussi invités aux discussions essentielles de La Haye? Quels inspecteurs Justitie & Veiligheid cordialement inviter? Sécurité et fiscalité vont parfois ensemble.
Vous avez de bonnes idées pour les bureaux des fiscalistes en Europe? Vous pouvez les envoyer au Palais de la Paix, à la Fondation Carnegie chargée de préparer les rencontres fiscales avec l'arbitrage internationale et l'ONU. Est-ce une non-fiction? se demanderaient les médias et les rédacteurs en chef, mais aussi les grands propriétaires de presse. Même à Anvers.
Une taxe carbone est aussi envisagée, la presse en parle. Plus vous consommez d'énergie, plus vous ferez de kilomètres en émettant beaucoup de CO2, en provoquant des nuisances dans les agglomérations, plus vos taxes augmenteraient. La fin du car-leasing est attendue.
Des maires parlent de pistes cyclables à développer, de gares routières à améliorer, les bus s'achètent sur Internet, les vélos aussi. Paris recherche des réparateurs de vélos. On peut même parfois partager un véhicule. Même dans les villages. Les villageois seront heureux de remettre du dialogue social dans leur patelin.Une mission pour les Proxi du coin? Même dans la Creuse. La presse en a parlé en Hollande. Qui pour aider les présidents d'agglomération à accélérer tous ces bons programmes?
Les associations des maires s'appellent: qui nous invite ainsi à encore mieux travailler sur nos communes au service de l'intérêt général et de l'intérêt écologique, sans oublier la cohésion sociale? Le Water Management? demandent les ambassadeurs concernés. Combien d'ambassadeurs pour bien représenter l'Europe? Une plaque d'immatriculation européenne QR-Code est à l'étude. Même pour les gros camions. Encore une question pour l'Infrastructure et le Transport européen?
Les maires s'appellent, les douanes aussi: qui lance ainsi de bons projets européens depuis La Haye et le Sud? GOOGLE de Nice? A Nice et Sophia-Antipolis, de bons pilotes de projets positifs et constructifs sont recherchés. La mairie d'Antibes a été mise sur ce projet aussi. Pourquoi Antibes? Un plan vélo pour Antibes-Sophia-Antipolis-Mougins? Cela est tout à fait possible, dit la mairie de Cannes. Avec tous ses satellites.
La question des jets privés pourrait être abordée également, ces jets provoquent des nuisances écologiques sur la région. C'est ce qu'on fait remarquer les habitants lors d'une belle rencontre à Grasse, pays des fleurs et du parfum. Pour parler du parfum et de l'horticulture, les familles concernées pourraient toutes se retrouver à Mougins. Encore une bonne idée. La Silicon Valley se connecterait, pourquoi? La Fondation Brigitte Bardot aussi. Pourquoi? Il y a beaucoup de fondations et d'associations à contacter. Lesquelles choisir en PACA?
Qui pour financer les rencontres conviviales de la PACA? Même Le Figaro cherche. La mairie de Cannes cherche aussi: pourquoi ne pas contacter les Fraternités? L'Europe des bonnes idées, c'est maintenant. Une bonne Constitution européenne serait possible. Is it about Security? se demandent quelques expats. Même en Suisse. Quel rôle pour l'ONU? L'UNESCO s'interroge. Le FIOD en parle aussi. Noblesse&royautés pourrait en parler. Le Château de Haarzuilens du côté de Harmelen souhaiterait jouer un beau rôle et réunir du beau monde aussi. Qui vous contacter ce château? Les lecteurs du Figaro?
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