donderdag 27 maart 2025

Le Nouveau Code du Travail Annoté en parle aussi... La question de la propriété intellectuelle et celle des questions sociales...

De quoi parle-t-on ici? En matière de politique du Logement, même à l'échelle européenne, il est bien vrai aussi que nombreux sont celles et ceux à se poser des questions sociales aussi. Aux Affaires sociales, il en serait même question. Dans les Directions-Générales et dans les commissions également. Pourquoi cela? aurait ainsi demandé le Parlement européen en ligne. En ligne? Online?  Les conseils municipaux, de mieux en mieux connectés et mis en lumières, finiraient, au risque de se répéter, par en parler: on nous parle de questions sociales relatives au logement en ligne, sommes-nous concernés? 

Des questions se posent, les ministères en charge des Affaires sociales s'en posent aussi. En 1970, Alvin Toffler écrivait aussi. Des auteurs en parlent également, tout en étudiant Le blog de l'âne of Ezelblog: Actes du séminaire "Jeux vidéo".... Qui inviter au Palais de la Paix, au 2, place Carnegie à La Haye, une ville méritant un beau projet de rencontres conviviales. GOOGLE en parle aussi: la question de la propriété intellectuelle et autres petites questions sociales dignes d'intérêt. Quelles questions poser aux intellectuels, philosophes, penseurs, érudits, savants, QI, HP, professeurs, think-tanks et organisations diverses, tous cordialement invités à se retrouver au Peace Palace. Is it about the strategy? The strategy must be well understood, dit-on encore à Cambridge. À Cambridge? 

À Cambridge, des professeurs d'économie, parfois expatriés, se retrouveraient pour discuter de questions économiques et financières: lesquelles exactement? Cette question s'adresse également aux professionnels, mais aussi aux ministères, sans oublier quelques retraités et fonds de pension. Des fonds de pension? Inspecteurs et retraités parfois concernés de parler de rencontres conviviales au Palais de la Paix: qui invite qui à se retrouver au Palais de la Paix au 2, place Carnegie? Un peu de publicité, de reprendre les magistrats et assistants parlementaires, mais également quelques commissions, tous convaincus que ces rencontres conviviales nous permettront de reprendre le bon programme. On en parlait déjà dans les années 70, le saviez-vous?

Sur la valeur travail, des penseurs se sont penchés, on en discute encore dans les conseils. Conseils d'administration ou conseils régionaux? Des questions se posent encore. Au téléphone, des constitutionnalistes: c'est pour une bonne Constitution? L'Office Européen des Brevets: c'est pour un brevet? Des questions se posent, en effet: quel rôle pour les médias?

Un lecteur attentif y revient, le Palais de la Paix et l'Académie de droit international, celui de bien faire aussi:

[...]

Les questions sociales et familiales ne doivent pas être négligées. La cohésion sociale demande à ce que les familles puissent être solidaires, unies, harmonieuses, la société se portera mieux ainsi. Qui s'attaque à la cohésion dans les familles qui finissent toujours par bien s'entendre, avec un peu de bonne volonté, pourrait être cordialement invité au Palais de la Paix afin d'expliquer de quoi pourrait être faite une politique sociale et familiale. Les associations familiales cordialement invitées à noter ce qui doit être noter: le Palais de la Paix est situé au 2, place Carnegie à La Haye. Combien de familles inviter? se demande le monde de l'Education ultra-connecté, parfois un peu trop connecté d'ailleurs. L'Autorité aux données personnelles à La Haye aurait pu le faire remarquer également. Que disent les meilleures constitutions? Des conversations, avec les professeurs et penseurs, philosophes, sociologues, savants, prix Nobel, intelligences, avec les ministères engagés sur les Affaires sociales, voire mêm intérieures, et familiales, pourraient se tenir dans la bibliothèque du Peace Palace. 

[...]

Aux éditions Dalloz, vous trouverez aussi un ouvrage intitulé Droit de la famille par Dominique Fenouillet, 3ème édition. De quoi parle-t-on ici? se demandent les assistantes sociales, les tribunaux, les cours d'appel, l'ensemble du monde juridique européen et plus encore, car la Justice internationale est aussi enseignée dans les universités. Lesquelles? Magistrats, juges, juristegs, penseurs sachant penser, érudits, philosophes, savants, prix Nobel de la Paix, prix Nobel tout simplement, des académiciens, des académies, des professeurs et des écrivains, le  monde culturel peut-être, celui des conseils d'administration éventuellement, des assureurs souhaitant s'engager dans la grande réflexion sociale, les conseils municipaux, les conseils et les experts, tous finiraient par se pose la question, la Cour Européenne des Droits de l'Homme aussi d'ailleurs. Pourquoi? 

Des conférenciers en parlent, des assises sont organisées, en région aussi, tous finiraient par en parler, certainement les élites intellectuelles, voire même les médias, sachant que des diplomates parlèrent du rôle des médias, ce que confirment volontiers les ministères concernés et quelques commissions parlementaires dans les assemblées renommées, cet ouvrage vous parle, on peut noter:

[...]

- Actualité juridique famille

- Bulletin des arrêtes de la chambre civile de la Cour de cassation

- Code civil

- Code pénal

- Code des pensions civiles

- Cour européenne des droits de l'homme

- Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

- Code de l'organisation judiciaire

- Constitution

- Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

- Code de procédure civile

- Code de procédure pénale

- Code de l'action sociale et des familles

- Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789

- Décrets

- Recueil périodique et critique mensuel

- Droit de la famille

- Déclaration universelle  des droits de l'homme du 10 décembre 1948

- La Gazette du Palais

- Loi

- Ordonnance

- Revue trimestrielle de droit civil

[...]

Cela étant mis que pour les élèves qui souhaitent travailler sur toutes ces questions sociales et juridiques. Vous consulterez vos ouvrages, les textes,  les publications mises à votre disposition, les tribunaux provinciaux, sachant que c'est un programme européen, vos droits seront accompagnés de devoirs. Vous pourriez rédiger une rédaction d'au moins deux pages, les associations sociales, car nombreuses sont les associations, sont cordialement inviter, elles aussi, à travailler tout cela avec les conseils municipaux engagés sur les territoires, dans les régions, toute l'Europe est concernée. C'est un projet européen. Dans les tribunaux de province, on se dit perplexes et surpris: qui invite qui au Palais de la Paix à La Haye? L'ONU?

Dans les facultés de droit, les professeurs en sciences éthiques et morales voudront bien eux aussi se joindre à cette initiative européenne. Qui inviter au Palais de la Paix? se demande ainsi l'arbitragve international, accompagné des bibliothécaires sachant vous proposer de la bonne lecture dans la salle de lecture du Peace Palace.  

Le sujet de la rédaction est le suivant: la notion de famille est-elle floue? 

Agences immobilières, notaires, assistantes sociales, mairies, associations, penseurs et philosophes, cabinets d'intellectuels sachant penser l'action sociale sont également cordialement invités à participer. Le monde juridique, étonné, surpris, mais heureux de pouvoir s'exprime lui aussi, la Cour européenne des droits fondamentaux aussi: qui invite qui au Palais de la Paix? Dans les palais, des questions se posent aussi: qui pour nous solliciter? 

On reprend donc, pour celles et ceux installés dans de belles demeures  et châteaux: la notion de famille est-elle floue? Vos dissertations peuvent être envoyées à la fondation Carnegie qui transmettra vos écrits au bureau de l'arbitrage qui arbitrera volontiers. L'Office Européen des Brevets: c'est pour un brevet? Le FIOD: mogen we ook meedenken met jullie bij het Vredespaleis? Investisseurs, scénaristes, acteurs et actrices, réalisateurs, producteurs, car la ville de Cannes reste inspirante pour le monde de la Culture, proposeraient des réunir des familles au Palais des Congrès de la ville de Cannes. 

ET la question de la propriété intellectuelle? se demande GOOGLE & Cie. En Amérique, dans les îles, et nous ne sommes pas au Palace, des personnalités et des familles se connecteraient: qui fait quoi à Cannes? qui y invite qui? On reprend donc encore: Le Nouveau Code du Travail Annoté. Des philosophes bien informés: ET la valeur travail, qui pour en définir les plus grandes notions? Quels droits et quels devoirs? La Cour européenne des droits de l'homme et ses penseurs auraient décidé de venir en  parler clairement au Palais de la Paix, ce qui est bien une bonne idée. 

Dans les institutions familiales, parfois très fortunées, on peut vouloir le noter aussi, on se pose des questions: sommes-nous concernés par ces écrits philosophiques? Les professeurs: réunissons-nous au Palais de la Paix et nous verrons bien, avec l'arbitrage international, quel bon sens adopter. Vous faites du cinéma? Les assistantes sociales réunies en syndicat social européen: du cinéma? Dans les mairies, on se dit perplexes: qui inviter? quelles familles? Pendant ce temps, dans les mairies, on pourrait annoncer qu'un guichet Caisse d'Allocation Familiale pourrait être installé dans toutes les mairies. Bonne idée, dit l'association engagée dans l'action sociale au niveau européen. 

La Commission européenne: nous sommes prêts à soutenir les meilleurs projets sociaux, y compris financièrement. Cependant, on se reposera la question: quelle est la valeur de ce travail? GOOGLE: bonne question. Nous sommes en Amérique. Le Parlement européen prendrait des notes, les commissions les plus socialement engagées. Les inspecteurs première classe: nous pensons, nous aussi, les questions sociales nous intéressent, nous aussi. Tout Hilversum en parlerait aussi en évitant de tout mélanger. Londres aux écoutes: what are they doing in Europe?

Reprenons les notions qui nous intéressent ici avec l'ouvrage de Hans Achterhuis, De markt van welzijn en geluk. Les ateliers de traduction voudront bien se charger de la traduction. Cet ouvrage peut encore servir à nourrir votre réflexion sociale. Dans les ministères engagés dans la réflexion sociale, on se dit perplexes. ET le bon sens? demandent le conseiller municipal et ses intelligences. Le bon sens prêt de chez vous, disait bien un institut bancaire. AXA: know, we can help you. 

En Europe, peu de pétrole, mais encore de bonnes idées de rencontres conviviales, même à Cannes et à La Haye. C'est une multinationale qui fait tout ce travail? Des fondations familiales, surprises, mais heureuses d'être cordialement invitées à se retrouver. Les académies, diverses et variées, des académiciens engagés: serons-nous invités? The politics of the family and other essays, Londres, 1969, est un ouvrage qui a été publié. Source: Hans Achterhuis, 1982, 8ème édition. Les actionnaires sont soulagés, cet article n'aborde pas l'actionnariat du capital. Ivan Illich a lui aussi écrit, Hans Achterhuis proposa Grenzen aan de geneeskunde, Wereldvenseter, Baarn, 1978. Des ateliers de traduction traduiront. 

Autre chose, des questions sociales encore. Vous avez divorcé et vous avez du mal à trouver un logement? Qu'en pense votre Caisse d'Allocation Familiale? Vous avez terminé vos études et vous avez, vous aussi, des difficultés à vous loger? Qu'en pensent vos élus? Le Parlement europeén travaillerait sur ces questions, des notaires également. Rome aux écoutes. Aux Affaires sociales, on en parlerait aussi. Nous sommes toujours au niveau européen de réflexion sociale. Des agences immobilières, intriguées, se connecteraient: de quoi parle-t-on ici? Le monde social & Cie: réunissons-nous au Palais de la Paix ou dans une médiathèque bien fournie en bonnes lectures, et nous verrons bien où les discussions nous mèneront. A-t-on le droit d'écrire cela? Le monde de l'Éducation: qui invite qui? Don Quijote connut des aventures, un livre en parle aussi. On ne l'a pas encore lu, dit le professeur aux élèves. Barcelone se connecterait et les Affaires intérieures prendraient des notes.

Autre chose, on nous annoncerait que faire des économies d'énergie est possible aussi. Qui pour venir en discuter au Peace Palace? Ne pas oublier de consulter l'ouvrage De Carnegie Wateler Vredesprijs.

Autre chose encore, un rappel, pour ceux que cela intéresse, le www.restauratiecentrum.nl fait de la publicité en ligne pour les acteurs de la rénovation. On recherche des artisans dans vos communes et villages. C'est le service social européen qui fait tout ce travail? Les conseillers municipaux s'interrogent. Des gazettes, y compris à Amsterdam, publient. Autre chose, des questions sociales encore. Le Code pénal reprend des chapitres intéressant les familles: qui fait quoi dans les couples qui se sont séparés? Les enfants majeurs: nous nous posons des questions, nous aussi, et cela avec les assistants et directeurs sociaux travaillant dans les associations sociales à votre écoute. Qui fait quoi dans le domaine social? Toute l'Europe de s'interroger. Nous sommes bien à l'échelle européenne. La Caisse d'Allocation Familiale: qui pour nous inviter aux rencontres conviviales du Peace Palace?

On reprendra le livre de Hans Achterhuis et les textes essentiels, pourraient dire la Cour européenne des droits de l'homme et autres bureaux. Il faut mieux comprendre les enjeux sociaux et familiaux, dit désormais l'arbitrage international bien renseigné, et mieux connecté. Combien de clubs de juristes et d'acteurs sociaux cordialement inviter au Palais de la Paix? Une réflexion sociale européenne semble désormais nécessaire, c'est ce qui se dit aussi dans les ministères. Des ministères: nous recherchons de bons communicants sachant bien communiquer. Vous êtes spécialiste de la communication ou une entreprise communicante? Des multinationales: quels principes? Un peu de lecture encore: Mens en Recht aux éditions Noordhoff, 7ème édition. Des ateliers de traduction pourraient se lancer dans la traduction.

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