dinsdag 23 maart 2021

Media Law et pornographie...Sur la déontologie des choses... Ethique et Maréchaussée... Les douaniers s'interrogent...

 Avec KimvanHolland.nl et les écrans divers dans la vie privée des familles et les foyers les plus honnêtes et intègres, des questions se posent dans la mondialisation depuis des années, voire même des décennies, avec les meilleurs politiques et juristes internationaux à La Haye. Des techniciens aussi. Quelles perspectives, quels producteurs et quels financiers? Big question. L'arbitrage international: en effet. Les avocats d'Amsterdam, la famille Alberdingk Thijm contactée: où se trouve le Peace Palace? Pourquoi la famille Alberdingk Thijm? Big question. 

Les cabinets d'avocats d'Amsterdam, Amsterdam inspire, pourrait dire la maire d'Amsterdam, madame Femke Halsema, et les familles de juristes européens et d'ailleurs: est-ce le procès du siècle?

Des avocats et des familles d'Amsterdam discutent, écrivent et relisent: Media Law & Grondwet. Quelle bonne Constitution pour les Européens? Depuis 2005, des Européens attendent. Quels constitutionnalistes et conseils constitutionnels inviter à La Haye? Le Palais de la Paix, la bibliothèque juridique et les musées exposant des choses un peu spéciales parfois: qui a le bon programme pour les Européens? Les archives bien complètes, toutes les poses possibles exposées au musée du Prinsessengracht, Emmanuelle depuis la Flandre à l'époque, Cannes en parla, et à la télévision, KimvanHolland.nl: et maintenant?

 Le monde de l'électronique et des écrans, puis des smartphones, très controversés, algorithmiques aussi, les ministères concernés connectés, en charge des dossiers depuis des décennies, avec le WODC du ministère de la Justice et de la Sécurité, des inspecteurs et des avocats encore, des techniques audiovisuelles, des universitaires dans les meilleures universités, des recteurs académiques un peu dépassés par les questions difficiles, des techniciens très astucieux en techniques électroniques, Securitas, des parlementaires au fait de certains dossiers délicats et audiovisuels et des élèves se posant de plus en plus de questions: wat is dat porno?  Waarmee kunnen wij jullie helpen? demande le Nationale ombudsman te Den Haag, le défenseur des droits en Hollande méridionale avec les Télécom/OPTA.

Ces questions peuvent aussi se poser au journal de 20 heures, même à Hilversum. Quel rôle  pour les journalistes et les intellectuels? se demanda justement un ambassadeur européen. Les ministres et fonctionnaires, depuis le Conseil de l'Europe également, et même en Suisse, auront le temps de lire et de mieux appréhender ces choses dites délicates, même au Peace Palace de La Haye. 

Le défenseur des droits interrogé: qui fait quoi? Quels ministres et fonctionnaires européens et internationaux contacter? Les Affaires économiques? Les Affaires sociales? Les Affaires juridiques? Les Affaires fiscales et financières? Les Affaires culturelles et étrangères? OPTA et Télécom? Des banquiers, financiers et fiscalistes soutenus par les plus grands avocats?  Ou les Affaires intérieures? Le CDA, reprendrait la bonne boussole et lancerait courageusement un appel aux autorités. Dans les archives, les archivistes travaillent. Retour aux années 80?

 Les autorités aussi, même à  la Cour des comptes européenne à Luxembourg, et le Ombudsman qui est en train d'installer, bien renseigné, des guichets pour les publics intéressés dans les grands bureaux de La Haye, les employés au service public au service de l'intérêt général des populations sur-exposées aux écrans, vulnérables, affaiblies par le Market et Cie: qui fait quoi? Même les conseillers municipaux se demandent désormais pourquoi  l'éducation et les ordinateurs, sans trop de principes, les écrans, trop d'écrans posent autant de questions difficiles dans les mairies et les universités,  mais aussi sur les bureaux des autorités.

 Sécurité? demande simplement Pieter van Vollenhoven à sa famille. Quel rôle pour les smartphones? Les responsables réfléchissent tous ensemble, la famille royale aussi, la famille reste importante pour ce qui est des responsabilités dans la bonne gestion des affaires: cet objet, le smartphone, est-il controversé? Les princesses appelleraient les responsables, les princesses ont grandi.

L'Education de souligner des années plus tard: même nos jeunes élèves en ont achetés, les parents sont responsables, les familles royales notent aussi. L'Education les ont tous obligés à acheter des écrans, disent le po- et vo-raad et les responsables dans l'Education. Marketing? En tout cas, les anciens ministres et secrétaires d'Etat et quelques fonctionnaires y réfléchissent aussi avec les plus libéraux. 

Retour dans les années 90? Marjet van Zuijlen du PvdA a écrit des livres intéressants. Qui pour les traduire? Les ateliers de Cambridge ou d'Oxford? A New York, les médias dans les tours sont perplexes: what is this? Is this Europe thinking? Europe says  "Media Law" by Sallie Spilsbury from Manchester Unversity -  mass media, theory and practice, law and legislation, London, Sydney, 2000. Les comités audiovisuels et financiers, car l'argent est important dans ces affaires: c'est quoi cette histoire? 

Pour en revenir à KimvanHolland.nl pour laquelle on fait ici un peu trop de publicité peut-être. Le Palais de la Paix, son arbitrage international, qui doit savoir bien travailler aux questions d'intérêt général bien posées et constitutionnellement intéressantes, pourrait accueillir les équipes productrices et financières et les acteurs pour une explication de textes législatifs et légaux. Quels avocats inviter? Quelles familles? La petite et la grande noblesse s'appellerait. Même à Hilversum-Amsterdam.

GOOGLE et Microsoft: faudrait-il demander aux juges, magistrats et procureurs de venir travailler ces gros dossiers aussi à La Haye, une ville de Paix et de Justice internationale, bien connue dans le monde entier, jusqu'en Afrique d'ailleurs? Le Peace Palace attend les inscriptions. Même Bart Smit de Blokker est cordialement invité aux discussions légales concernant les transactions financières où ont été mêlés parfois de très jeunes consommateurs. Le procès du siècle? demande-t-on aussi chez Blokker.

Que disent les textes juridiques en matières de pornographie et commerciales? Quelles Autorités inviter? L'Autorité Consument & Markt (ACM) est importante, ses avocats aussi, ils sont affairés. Le Conseil constitutionnel (Raad van State) pourrait lancer lui aussi courageusement ce débat au Palais de la Paix. Avec le président et le vice-président du Conseil d'Etat en Hollande, finira bien par comprendre les grands enjeux du 21ème siècle ultra-connecté. 

Au Parlement européen, des parlementaires européens au fait des dossiers pourraient venir illustrer les chapitres essentiels de la Constitution en attendant la bonne Constitution européenne bien pensée, bien écrite, bien comprise de tous et de toutes. L'avis de KimvanHolland.nl est souhaité. Les professeurs en sciences morales et éthiques aussi sont importants, en évitant de tout mélanger bien entendu; il faut être bien clair là-dessus, disent les inspecteurs.

Media Law (Sallie Spilsbury, solicitor, senior lecturer in Law, Manchester University, 2000) et les étudiants de Leiden ou d'Oxford par exemple, même dans les années 2000, mais aussi les experts en droit européen et droit international qui ont étudié dans les années 70-80: que disent les lois? quels problémes pour l'audiovisuel européen et anglo-saxon? Ethique? Ethics? Ethiek? En évitant de tout mélanger, il faut être bien précis là-dessus. Les bourgmestres prennent des notes. La Sécurité aussi. Toezicht?Qu'en pensent les enfants?

Europol et Eurojust sont deux agences européennes bien installées du côté de la place Churchill, les ordinateurs sont bien mieux connectés sur les réseaux internationaux depuis que les responsables se connectent mieux. La Maréchaussée, les inspecteurs, les juristes et familles de juristes et les douanes: sommes-nous invités aux discussions essentielles de La Haye?

Dans les plus belles mairies, les maires et bourgmestres s'appellent: qui fait quoi dans les questions de bonne gouvernance en posant la question du respect de la constitution? Les élèves et les directeurs des écoles et même les professeurs dans les grandes écoles: de quelle constitution s'agit-il exactement? En instruction civique, le bon programme est remis à la mode, le même  programme pour tous est conseillé. Un bon programme a bien souligné. L'Education européenne prend des notes.

La Haye communique pour les familles, les enfants, la jeunesse et Miviludes, sans oublier les ministres aux affaires généraleset intérieures, le CDA relance un appel: Nationale ombudsman - Bezuidenhoutseweg 151 - 2594 AG La Haye. Tel.: +31 (0) 70 356 35 63. Les inspecteurs Justice & Sécurité notent: https://nl.wikipedia.org/ombudsman. Wie doet wat bij de Ombudsman? La cour des miracles une fois de plus.

Pourquoi ne pas réunir tous les défenseurs des droits européens à La Haye, au Palais de la Paix? On peut contacter Genève, la place des miracles sans doute aussi: infodesk@ohchr.org - +41 22 917 9220.

 Qui fait quoi aux Nations-Unies? L'ONU à La Haye: c'est une très bonne question, on peut contacter Genève pour le savoir. Ou New York. La pornographie est-elle susceptible de controverses diverses dans les foyers et les écoles connectées dans la mondialisation? Singapore lance le débat. Pourquoi Singapore d'ailleurs?

Quelles académies internationales pour venir discuter des problèmes que tout cela pose aux juridictions internationales? Au parlement européen, des notes sont prises, même à Genève en passant par Strasbourg et le Conseil de l'Europe. Harvard, du côté de Boston aux Etats-Unis, étudierait en même temps ces problèmes avec les élèves et étudiants connectés et sa faculté de droit international. Les professeurs en droit européen à Leiden aussi se mettrait à étudier certains dossiers libéraux & marketing. 

Redmond, Microsoft, les excellentes fondations et quelques philanthropes, même depuis la Silicon Valley ou le MIT en revenant sur la côté Est, sans oublier le Canada et l'Amérique du Sud et les grands mécènes: le progrès technologique doit avoir un bon sens. Les douaniers et la Maréchaussée: quels inspecteurs contacter? Le WODC du ministère Justice & Sécurité à La Haye: bonne question. Toezicht & Toezichthouders. Les traducteurs traduisent: Corporate Social Responsibility & Duty to Protect, Codes of good conduct & Ethics. Aux Affaires Globales à La Haye: les ordinateurs s'interrogent. L'AIVD appelle le CDA qui lance un appel. Et maintenant? Les diplomates: quel rôle pour les médias et les intellectuels? Les journalistes appelleraient les professeurs en droit européen de bien faire surtout.

A Genève, l'ONU s'invite à La Haye au Peace Palace. Tous les Hauts-Commissaires pourront s'insrire aux rencontres conviviales du Palais de la Paix. La Fondation Carnegie attend les inscriptions, l'arbitrage international prépare les bonnes questions bien mieux connecté, dit le diplomate néerlandais venu de Paris. L'UNESCO: nous recrutons de bons éléments en ce moment, qui pour venir nous soutenir? Eric Schmidt de Google et Jared Cohen de Google Ideas: de nieuwe wereld van het netwerktijdperk. Bill Clinton: "Fascinerend".  Dans Trouw.nl, Sylvain Ephimenco parle des nouveaux riches, les ministres démissionnaires du gouvernement démissionnaire de La Haye parlent de fiscalité européenne. L'arbitrage international: bonne idée. L'ONU: quels Hauts-Commissaires inviter?

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