On pourra d'ailleurs se retrouver dans quelque temps, si Joachim aide un peu dans l'organisation, et il le pourra sûrement car il travaille à diffusion de la la francophonie dans le monde, pour répondre à la question de savoir que veut dire être postmoderne eXactement?;)... Dans la postmodernité, des MPP s'invitent aujourd'hui grâce auX nouvelles technologies, à l'électronique eXcellement bien comprise. Car l'électronique doit avoir un (bon) sens et servir très correctement la société: des hommes, des femmes, la jeunesse. Alors que les appareils électroniques peuvent représenter un danger, être étiquetés produits dangereuX, pouvant même devenir litigieuX, laissés entre les mains d'acteurs trop peu scrupuleuX. Afin d'éclairer, les internautes-usagers-utlisateurs-consommateurs d'électronique, peut-être pourra-t-on inviter l'eXpertise en la matière au Palais de la PaiX à La Haye, en zone internationale hypercyber. Où l'on pourrait, entre blogueurs et personnes intéressés, discuter, en toute simplicité surtout, de la gouvernance de l'Internet et de l'électronique. Surtout en Europe. D'abord en Europe. Et de la protection de la jeunesse.
Voir: La Responsabilité du fait des produits en France et en Europe, Paris, Dunod, 2005
http://fr.wikipedia.org/wiki/Responsabilité_du_fait_des_produits_défectueux_en_France
Bibliographie
Le nouveau titre IV bis du Livre III du Code civil, De la responsabilité du fait des produits défectueux, Jacques Ghestin, JCP G 1998, I, 148
Colloque des 6 et 7 novembre 1986, Sécurité des consommateurs et responsabilité du fait des produits défectueux, sous la direction de Jacques Ghestin, organisé par le Centre de Droit de l’Université de Paris I, Panthéon-Sorbonne, Paris, LGDJ, 1987
Les produits défectueux, Responsabilité de droit commun, Régime spécial (Loi du 19 mai 1998, Assurance), Jean-Claude Montanier, Litec, 2000
La Directive CEE du 25 juillet 1985 sur la responsabilité du fait des produits défectueux, Yvan Markovits, sous la direction de Jacques Ghestin, Paris, LGDJ, 1990
Les contrats spéciaux, Philippe Malaurie et Laurent Aynès, Defrénois, 5e édition, 2011
Les obligations, de François Terré, Philippe Simler et Yves Lequette, Paris, Dalloz, 10e édition, 2002
Droit des obligations, Philippe Malinvaud, Paris, Litec
Traité de droit civil, Les obligations – La responsabilité : conditions, de Genviève Viney, sous la direction de Jacques Ghestin, Paris, LGDJ, 3e édition, 2006
Traité des contrats – Les contrats de la distribution, Martine Behar-Touchais et Georges Virassamy, sous la direction de Jacques Ghestin, LGDJ, 1999
La nouvelle crise du contrat, sous la direction de Christian Jamin et Denis Mazeaud, Paris, Dalloz, 2003
Droit de la responsabilité de Philippe le Tourneau et Loïc Cadiet, Paris, Dalloz, 2003
Le contrat de vente, Philippe le Tourneau, Paris, Dalloz, 2005
Responsabilité civile professionnelle, Philippe le Tourneau, Paris, 2e édition, Dalloz Référence, 2005
Responsabilité des vendeurs et fabricants, Philippe le Tourneau, Paris, Dalloz, 2009
Contrats (Ventes civiles et commerciales, baux d’habitation, baux commerciaux), de Bernard Gross et Philipe Bihr, PUF, 2002
Droit civil – Contrat spéciaux, Paul-Henri Antonmattei et Jacques Raynard, Paris, Litec, 2007
La responsabilité du fait des produits, étude de droit comparé, Jean-Sébastien Borghetti, préface de Geneviève Viney, Paris, LGDJ, 2004
La Directive 85/374/CEE relative à la responsabilité du fait des produits défectueux : dix ans après, Monique Goyens, Belgique, Centre de droit de la consommation, 1996
L’action du consommateur contre le fabricant d’un objet affecté par un vice caché (en droit anglais et en droit français), Stéphane Gruber-Magitot, Paris, PUF, 1978
P.s: Ce blog propose, au cas où des produits risqueraient d'être mis sur le marché de façon un peu trop eXcessive, qu'une véritable discussion s'engage sur la question de la protection, avec les consommateurs-usagers-utilisateurs d'électronique si possible. La Haye semble être la bonne ville: dans l'hypercyber, il y a de l'électronique. Et puis à La Haye, il y a déjà un bon nombre d'organisations européennes, voire mondiales, qui travaillent les problèmes eXposés ici. Donc, c'est pratique. On reste un peu pragmatique.
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