donderdag 29 juli 2021

Quelques inspecteurs sur les questions que peuvent aussi travailler les professeurs et les professeurs en sciences fiscales...

Il est des questions qui ont bien occupé les assemblées et les Facultés de droit sans doute, et même les inspecteurs. Tout cela est naturellement compréhensible, même le Conseil de l'Europe pourrait émettre un avis sur la question: quelle fiscalité européenne pour l'Europe? Ce genre de question revient régulièrement dans la presse, ou dans les ouvrages spécialisés.

Dans les bureaux concernés, les inspecteurs et les professeurs, quelques parlementaires peut-être, même fraternellement, sans oublier la presse et la littérature juridique, sans oublier non plus les Instituts concernés, il peut en être question. Dans les entreprises, parfois de grandes, voire très grandes entreprises, il en est question parfois, et cela même dans les conseils d'administration, sans parler des actionnaires qui ont parfois, eux aussi, des opinions sur les questions fiscales. 

Dans la presse se consacrant aux questions juridiques diverses, lue par les inspecteurs parfois sans doute aussi, par les responsables peut-être, par les ministères concernés, il est également question du rôle des juristes dans toutes ces questions. Quel rôle pour les élites, lorsqu'il s'agit de discuter des questions relatives à la fiscalité dans un monde global et ultra-connecté? Les ordinateurs réfléchissent tous ensemble: qui paie des impôts? Les actionnaires peuvent se poser ce genre de question, même les expats, même les parlements, sans oublier le Parlement européen, et même fraternellement. 

Quels inspecteurs, spécialistes, experts, professeurs en droit fiscal, en droit européen, en droit international, en droit des administrations à réouvrir des guichets là où il faut, là où les inspecteurs pourraient recevoir les citoyens et les entreprises, les plus gros actionnaires, et quelques associations travaillant des questions intéressantes. Comment s'imaginer le droit fiscal en Europe? Même Genève pourrait participer, les îles aussi d'ailleurs.

Au Palais de la Paix et au World Forum, GOOGLE et Microsoft et quelques géants commerciaux pourraient aussi s'imaginer réunir les inspecteurs intéressés par toutes ces questions. Quels fiscalistes pourraient s'intéresser à ce projet? Quels juristes, magistrats, procureurs, juges, stagiaires, penseurs en sciences juridiques et éthiques, fraternelles aussi? Et cela dans le but d'essayer d'imaginer et d'écrire une bonne Constitution européenne. L'idée fait son chemin, à La Haye aussi, même dans les ministères des Finances, celui de La Haye est bien placé, qui savent noter lorsque cela est nécessaire: la question des impôts en Europe, qui pour en parler à La Haye au Peace Palace par exemple?

 La question des allocations diverses se posera aussi tout naturellement. Quels responsables inviter? Les Affaires sociales peuvent aussi prendre des notes, cela est bien normal aussi. Sans oublier les Affaires économiques. Qui réunir pour une grande Conférence européenne ou internationale à La Haye par exemple?Des agences aussi prennent des notes peut-être: où va l'argent? qui redistribue l'argent? quel argent? Même les actionnaires sont invités à se pencher sur ces questions. Depuis des décennies, la presse en parle. La Commission européenne et le Conseil de l'Europe, les parlementaires installés dans les commissions concernées pourraient se contacter: pourquoi Internet? pourquoi tous ces écrans d'ordinateurs, à cela se rajoutant les écrans de smartphones QR-Code-Code-Taxes lorsque cela est nécessaire. Les conseils d'administration pouvant noter, même dans les îles.

La presse juridique en parle: quel rôle pour Internet? Faut-il tout numériser? Sans doute pas, dit-on dans les mairies les plus spacieuses, il faudra remettre des guichets en place, comme cela est parfois réclamé par des inspecteurs et citoyens, des professeurs, des responsables et des philosophes sachant réfléchir aux questions que pose le Market. Ils sont nombreux. Quelles élites inviter à discuter au Palais de la Paix, même avec l'arbitage international et les meilleurs diplomates qui ont eux aussi des choses à dire sur certaines questions essentielles qui se posent aux services publics? Notamment aux impôts.

Comment réussir à financer les services sans apport et sans contribuables? Les multinationales, les conglomérats, les grandes entreprises, les grands industriels et les familles les plus fortunés, même en Amérique, prenant des notes. Des fondations aussi. Les associations prenant des noteségalement, elles sont fraternellement très nombreuses, elles pourraient elles aussi être invitées à s'exprimer, fraternellement, dans un endroit bien choisi. Le Palais de la Paix répond aux normes et aux standards requis pour ce genre de conversations. La bibliothèque juridique est un espace qui mérite d'être connu. Quels académiciens et Académies pour soutenir ce beau projet? L'Académie de droit international et les plus belles universités pourraient s'intéresser à cette initiative très européenne. 

Quels actionnaires inviter? La Commission européenne appellerait le Conseil de l'Europe et les Conseils constutionnels, quelques banques aussi peut-être: avons-nous besoin d'une bonne Constitution européenne, bien pensée, bien écrite et comprise de tous? Même dans les îles, chez les expats.

La presse juridique parle de l'Omgevingswet. Les ateliers de traduction, même à Luxembourg, traduisent. Les questions écologiques sont importantes aussi, depuis les années 70 il en est question. Combien de véhicules roulent encore trop facilement sans trop se soucier des kilomètres? Dans les villes et bourgades concernées, des questions se posent parfois aux maires, les générations se suivent, les discussions vont bon train dans les cafés, qui fait quoi en matière environnementale? Le Water Management et l'Infrastructure pourraient être invités aux discussions de La Haye. Qui pour lancer fraternellement le bon plan? Des Lionsclubs? 

Des citoyens viennent parfois se plaindre en mairie, le transport public n'est pas encore toujours au top en 2021. Quelles taxes pour les gros consommateurs d'énergie? Des pistes cyclables demandent à être construites. Les bons bus s'achètent sur Internet. La voiture que l'on se partage fraternellement entre citoyens est aussi une bonne idée, comme celle du Vélo Lib d'ailleurs. Quelles grandes agglomérations et capitales mondiales pour s'y intéresser? 

Dans les mairies, les maires et les conseillers municipaux prennent des notes installés devant leurs écrans d'ordinateurs. A La Haye, les tours des bureaucrates sont vides, bientôt les bureaucrates retourneront dans les bureaux avec de bien meilleurs plans. Qui pour les aider? GOOGLE et Microsoft? Ou Bart SMIT et Blokker et Cie? Et le V&D? Mais comment essayer de tous les contacter?Du côté de Harmelen, le Château de Haarzuilens serait choisi pour réunir les plus grandes banques européennes. Pourquoi?

 Grands nobles, petite noblesse, bourgeois et petits bourgeois sont cordialement invités eux aussi aux discussions essentielles, les plus fortunés, quelques mécènes et philanthropes aussi. Actionnaires et entrepreneurs sont invités aussi, et même les élites. Quelles élites? Quel rôle pour les élites? Les autorités aux données personnelles(Autoriteit Persoonsgegevens): qui contacter? Dans les archives, les archivistes cherchent aussi. Même l'Autorité Consument & Markt cherche: où se trouve le Palais de la Paix? Les chancelleries concernées: où se trouve le Peace Palace? 

Le Conseil de l'Europe aux Affaires fiscales: qui invite qui à La Haye? Sur la place Churchill, les agences s'interrogent, tout comme le World Forum: qui fraternellement réunir? quels inspecteurs? Le Water Management, fraternellement, inviterait les heureux élus. Autour du Lac Léman, les écrans s'allument chez les expats: qui fait quoi en Hollande? Quelles élites et expats réunir fraternellement à La Haye? Cannes lance un appel. Mougins aussi d'ailleurs. Quelles familles extraordinaires réunir?

Dans les îles et dans la Silicon Valley, les écrans connectent. Facebook? Quel rôle pour les réseaux sociaux? Toutes les générations s'appellent, les Conseils constitutionnels aussi: qui fait quoi? qui invite qui, même à Mougins? Paul Verhoeven parlerait de réunir tout le monde fraternellement, même à Cannes. Encore une bonne idée de la part du monde du cinéma. 

Genève se connecterait. Pourquoi? se demanderait Haarlem en Hollande septentrionale. Quels grands acteurs contacter? Eux aussi pourraient soutenir les meilleurs projets européens présentés par de véritables Européens essayant d'être honnêtes et intègres. Pourquoi les réseaux sociaux? Même les Fraternités en parlent désormais. Même dans les mairies, même à Genève.

 Air-France-KLM: qui inviter en Hollande? Den Helder: sommes-nous concernés par tous ces bons projets? La mairie de Hoorn.nl prendrait des notes en Frise Occidentale. Ce qui est tout à fait normal, dit le Water Management fraternellement. Les ingénieurs: qui fait quoi au Water Management? Bonne question, très européenne. Comment réussir à réunir toute l'Infrastructure européenne en Hollande? Les P.T.T. et P.t.t.: qui invite qui au Palais de la Paix?

Dans les tours de Monaco et de Monte Carlo, quelques écrans s'éclairent aussi. Lumières. Monaco: sommes-nous invités à réunir des familles, nous aussi, ou à soutenir de bons projets européens présentés par de véritables Européens? Les diplomates: sommes-nous invités à participer? Les intelligences prennent des notes. Les intelligences sont très bien connectées, disent les agences de La Haye: réunissons tout le monde, et réfléchissons au bon plan pour l'Europe. Bonne idée, disent la Fondation Carnegie depuis le Palais avec GOOGLE & Cie.

La presse juridique depuis La Haye communique: Financieel-Economisch Recht.Des droits et des devoirs. Call for Papers. C'est sur le droit financier et économique de bien entreprendre et de payer les justes taxes, là où il faut.

Autre chose, Octrooicongres encore. Sur les Brevets, les normes et les standards. Qui pour en parler à La Haye avec l'arbitrage international, installé au Palais de la Paix, et les ministères concernésen télétravail? Même le Conseil de l'Europe prendrait des notes: qui invite qui à La Haye? Sans oublier la Commission européenne. La CEN-CENELEC disposée à venir commenter et animer  les discussions du Palais. Quelles questions poser à la CEN-CENELEC? Qui fait quoi chez CEN-CENELEC?demanderait Sophia-Antipolis. 

Même les inspecteurs s'interrogent, le FIOD aussi peut-être devant ses écrans. La Commission européenne lancerait le débat depuis le Palais de la Paix. En innovant un peu. Avec l'Infrastructure.Des mairies prendraient des notes également. Et des conseils généraux régionaux. Les P.T.T.: qui inviter aux rencontres conviviales européennes du Palais et des palais? Le Parlement Européen: c'est une bonne question encore.

Voir aussi:

https://www.rijksoverheid.nl/ministeries/ministerie-vam-infrastructuur-en-waterstaat/contact.

Le Palais de la Paix & partenaires: qui inviter au Peace Palace? Des télétravailleurs travaillant pour les ministères concernés? Encore une idée de rencontres conviviales originales pour la ville de La Haye qui attend le bon programme, selon le maire de La Haye et partenaires. Toutes les ambassades prenant des notes: qui invite qui à La Haye? Des expats? Ou info@oudhoorn.nl et partenaires? En innovant un peu, dit la mairie de Hoorn avec vue sur le Zuiderzee, une municipalité riche de toute son Histoire internationale. Erfgoed? Les archives: qui inviter?

On peut toujours essayer de contacter la mairie de Hoorn, service Erfgoed & Monumenten, et venir visiter les musées très intéressants de la région. Encore un peu d'historiographie pour ceux que cela intéresse. Les archives: qui réunir? Des inspecteurs prenant des notes peut-être aussi. On peut toujours encore noter: info@westfriesarchief.nl ou info@noord-hollandsarchief.nl.Cela étant mis que pour ceux que cela intéresse. Même à Haarlem. Voir aussi: www.cbg.nl, tel.:+31 (0) 315 05 00, et les archives nationales sont intéressants également. Les expats pouvant prendre des notes aussi. Chez les rédacteurs en chef et à la télévision, des questions encore. Le Parlement européen: qui contacter?

Centrum voor Familiegeschiedenis - Den Haag/The Hague. 

A quoi servent les réseaux sociaux? se demande Facebook. Les élites internationales: qui fait quoi à La Haye? qui invite qui? Le FIOD? Quel rôle pour les élites? Grandes questions fiscales et arbitrage international: une conférence internationale pour le Palais de la Paix? Des rencontres conviviales, soulignent les diplomates et fonctionnaires et grandes fortunes intéressés par toutes ces questions.

Pour ceux que cela intéresse, le Parlement européen propose avec le CDA et autres parlementaires européens:

CDA 

Europese Parlement

Wiertzstraat 60

B-1047 Bruxelles

Tel.: +32 (0) 2 284 59 54

Voir aussi: https://www.eppgroup.eu.

Quels parlementaires européens pour organiser les rencontres conviviales de La Haye? Qui pour venir parler du MARKET en Europe? MARKET & Principles. Même les conseillers municipaux du CDA prendraient des notes: qui contacter? Les archivistes cherchent: wi@cda.nl - +31 (0) 342 48 74 - www.cda.nl/contact. Du bon DATA, c'est important, dit-on dans les bureaux et mairies intéressés.

Quels géants du CDA inviter à participer aux meilleurs projets européens pour la jolie ville de La Haye? Quelles élites du CDA? se demandent le Parlement européen et quelques bureaux et think-tanks. Londres aux écoutes. Des maires se décideraient à prendre contact avec le Parlement européen: qui fait quoi dans ce Parlement? Qui fait quoi au CDA? Toute l'Amérique s'interroge aussi. L'ONU: qui fait quoi?

L'Ambassade des Pays-Bas à Paris lancerait un appel avec ses partenaires européens, le Water Management et les partenaires: qui invite qui à La Haye? Le Water Management? Les Affaires étrangères en Europe: encore une belle thématique sur laquelle se pencher à La Haye, une ville de Paix. Qui pour organiser ces rencontres au Palais de la Paix? Faut-il contacter l'Ambassade à Paris? On peut toujours essayer: +33 (0) 1 40 62 33 00. Service convivialité européenne.

Les représentations européennes et des brochures à distribuer à tout le monde: sommes-nous invités aux rencontres de La Haye, nous aussi? Encore une bonne question. La Méditerranée, la presse en parle: dialogue et bons programmes s.v.p..  Quelles chancelleries méditerranéennes inviter aux rencontres du Palais de la Paix? Le bon plan, c'est maintenant. Pour tous. Encore une excellente idée, disent les parlementaires. Des familles vençoises: sommes-nous invitées? Les grandes familles provençales: qui invite qui?

Les expats: où se trouve le Palais de la Paix? Les sénateurs appelleraient le Palais de la Paix et le Water Management, les partenaires aussi. Pourquoi? Londres aux écoutes. Le sénateur Olivier Cadic: qui fait quoi à La Haye? Les intelligences notent: qui fait quoi au Palais de la Paix? qui y invite qui? Le Sénat prend des notes, les P.T.T. faisant bien leur travail: serons-nous tous invités aux rencontres conviviales du siècle? Les maires: c'est possible.

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