La question des données personnelles et de leur utilisation par des structures diverses est une question qui est de plus en plus discutée à La Haye certainement. Est-ce du droit européen ou de droit international? Privé ou public? Local ou global? Les penseurs se sont décidés à aborder cette délicate question avec les maires et les conseillers municipaux, car la gouvernance locale est importante, en Hollande et au Bénélux aussi. En Europe en tout cas. Pourquoi?
La Commission européenne prendrait des notes: pourquoi ne pas lancer ce grand débat à La Haye? Même sur le Korte Vijverberg, à la représentation européenne où de nombreux parlementaires européens et leurs assistants pourraient se retrouver. Quelle historiographie parlementaire européenne aborder tous ensemble à La Haye?
Combien de magistrats et de procureurs, de juges et d'avocats, de personnel juridique et du monde intellectuel, sachant bien penser quelques grandes questions avec l'Autorité aux données personnelles ou l'Autorité Consument & Markt, voire même OPTA avec les Affaires économiques, inviter?
En Hollande, à Amsterdam, ou ailleurs, à Nijmegen également, avec son université et sa Faculté de droit où des élites juridiques furent formées dans le temps, Nimègue et son Histoire, une grande histoire, selon les historiens et historiographes, que pourrait aussi éclairer le KDC, qui est un centre de documentation intéressant, méritent d'être mieux connues. Pourquoi?
Les Jésuites encore, ceux d'Amsterdam et d'Anvers en tout cas, pourraient intervenir en expliquant pourquoi il est utile et nécessaire de bien former les élites, y compris les élites juridiques. L'honnêteté devant prévaloir dans les discussions juridiques et diplomatiques, même à New York d'ailleurs. Pourquoi l'ONU? L'UNESCO serait prêt à réunir les délégations intéressées, certainement les délégations occidentales qui ont sans doute des principes à éclairer: pourquoi l'Education en Europe, dans les Humanités, aux Humanités juridiques et sociales aussi, est-elle importante? Lumières.
L'Autorité aux données personnelles et les plus brillants avocats de leur génération, instruits dans les meilleures universités européennes ou ailleurs, auraient ainsi décidé de s'installer dans toutes les mairies, des guichets tout simplement installés pourraient accueillir le public ayant des remarques à faire ou des suggestions. Comment sont donc utiliser les données personnelles des citoyens? Même en France d'ailleurs.
Tout cela représente un grand champs de réfléxion pour les professeurs en droit européen, mais il y a aussi le droit international dont la ville de La Haye s'est faite une spécialité. Le débat sur l'intégrité des personnels ne fait que commencer à La Haye qui se dit pouvoir être un leader, la Hollande sait innover lorsqu'il le faut: l'honnêteté, c'est important. Est-ce un chapitre de l'instruction civique dans les affaires? demandent les professeurs dans les écoles concernéees ou intéressées par un tel débat social.
Pourquoi l'Education? Le programme ERASME, le programme Léonard de Vinci, et le programme SAFER INTERNET en parlent. Londres aux écoutes, GOOGLE et Microsoft aussi, installés dans des bureaux bien conçus. Beaucoup d'électronique dans le système, à Londres, Oxford ou Cambridge aussi. Harvard et la Silicon Valley, Redmond aussi et Washington bien connectés: qui fait quoi en Europe? Faut-il contacter la représentation européenne du Korte Vijverberg ou le Peace Palace? se demandent les diplomates engagés dans les plus grands services diplomatiques et économiques, sociaux aussi.
Pourquoi Internet? Les avocats et les cabinets juridiques font de la publicité en ligne. Par exemple:
https://www.dirkzwager.nl/events/schadevergoeding-wegens-schendingen-van-de-avg
A Amsterdam aussi, les avocats ont des dossiers conséquents à gérer. Car, recevoir des images porno dans son foyer, ce n'est pas admissible. A Strasbourg, l'Observatoire des médias et le Conseil de l'Europe en ont parlé largement: l'éthique existe aussi pour les grands acteurs médiatiques, les géants High-Tech et les municipalités en charge de réfléchir, avec les Conseils constitutionnels aux plus grandes questions sociales contemporaines. Que dit la Constitution? Que penser d'une bonne Constitution européenne?
Quelle historiographie pour ces questions constitutionnelles dans une perspective européenne par exemple? Quel rôle pour l'ONU? Tout New York s'interrogerait aussi. Faut-il revenir dans les archives des années 90 avec les Télécommunications et les spécialistes de ce grand secteur qui a pris une bien trop grande place dans le quotidien des gens et des familles qui n'en demandaient peut-être pas tant?Dès la fin du XIXème siècle, des hommes et des femmes en discutaient: l'éthique, la déontologie, la morale, et la protection des plus faibles sont des thématiques à savoir bien appréhender. Ce que les avocats, magistrats, professeurs, juges, procureurs, juristes savent noter aussi.
Dans les archives, les archivistes se sont ainsi replongés dans les archives juridiques, qui sont là pour aider à bien réfléchir aussi aux enjeux en question. Quelles universités et universitaires contacter? Quelles associations juridiques? Quelles commissions? La Commission européenne dit chercher elle aussi. La Commission européenne ayant su émettre des directives intéressantes, dont il faut parfois tenir bien compte. La Cour des comptes européenne se dit intéressée par un tel débat. Des think-tanks aussi. Tous pourraient d'ailleurs être cordialement invités à La Haye, dans la bibliothèque juridique du Palais de la Paix par exemple.
Bestuur en burgers. C'est un chapitre qui occupe bien la Hollande en ce moment, comme la grande presse, sans oublier la presse locale, en ce moment. Les citoyens se demandant comment réorganiser les mairie et l'accueil dans ces organisations. Des maires, des conseillers municipaux, des professeurs, des sociologues, des érudits ont même su, dans leurs diverses publications ces dernières décennies, proposer de transformer les mairies en y installant des guichets bien pensés au service des citoyens et des administrés. Des conseillers municipaux plus accessibles, capables de rencontrer les gens afin de réduire la distance entre admnistrateurs connectés et administrés connectés aussi. L'idée des guichets en mairie, avec un personnel au service des populations souvent honnêtes, ne date pas d'hier.
Des cabines téléphoniques pourraient être installées dans les halls des mairies, des espaces de rencontres conviviaux aussi. Les Conseils constitutionnels, prenant des notes, se rappelleraient: qui fait quoi dans les mairies? En effet, la gouvernance locale, avec ses intérimaires, employés, agents administratifs, standardistes, l'accueil, tout cela est important pour qui souhaite réfléchir aux questions que l'on peut se poser. Même en mairie avec les professeurs d'instruction civique. Pourquoi?
Faudrait-il aussi réintégrer les Chambres de Commerce et les Pôles Emploi dans les mairies afin que tout le monde puisse trouver facilement les informations recherchées? Aux Allocations familiales ou diverses, toujours à l'échelle euroupéenne, on prend des notes: harmonisation des systèmes.eu? Les banques qui évoluent à l'échelle mondiale, comme les inspecteurs divers, se disent intéressés. L'inspection, c'est parfois important. Aux Affaires sociales, des questions encore: qui fait quoi? qui invite qui aux grands débats européens qui peuvent se poser ici et là?
Ce ne sont pas les questions juridiques qui manquent à La Haye où les dossiers se sont accumulés, même sur les bureaux de l'arbitrage international installé au Palais de la Paix. Pour vous renseigner, on peut essayer de contacter ce Palais, à l'accueil SECURITAS saura vous rediriger. Combien de fondations et d'associations, de commissions et de groupes de travail, de think-tanks et de groupes d'études cordialement inviter au Palais de la Paix? Il y a aussi le World Forum si bien situé, place Churchill.
Quelles chancelleries pour s'intéresser à tout cela? L'ONU se disant convaincu qu'ainsi on pourrait mieux se comprendre sur les questions et principes essentiels. En effet, disent les diplomates avertis. Quel rôle pour les médias et les intellectuels, pour les spécialistes en systèmes électroniques complexes aussi? Un retour dans les archives électroniques des années 80 pour le savoir est possible et même nécessaire. Pourquoi l'électronique? Les jeunes retraités se doutent que la presse technologique ou techniciennes comme De Ingenieur proposent encore des articles intéressants à la lecture sur toutes ces questions, parfois. Pourquoi les principes? Quels principes?
Hans Achterchuis a su écrire un livre intéressant que l'on peut traduire au 121, rue de Lille:
De utopie van de vrije markt aux éditions Lemniscaat, 2010.
A noter que ce philosophe n'est pas le seul à avoir su écrire des livres intéressants sur toutes sortes de thématiques très intéressantes. Les acteurs du marché unique européen se doutant que quelque chose ne fonctionne pas comme cela devrait en Europe: faut-il remettre en question quelques petites questions éthiques? Lesquelles? demandent les professeurs en sciences sociales et morales des plus grandes universités. Tout l'Amérique aux écoutes: qui fait quoi en Europe? Les écoles de préparation à la pratique des affaires, en revenant aux années 80, s'interrogent aussi: quelle éthique pour le monde des affaires?
La Commission européenne prenant des notes contacterait Aix-la-Chapelle, et même Metz: qui invite qui? A l'Université de Nice, l'Education permanente dit vouloir participer aussi aux meilleurs projets de rencontres internationales ainsi proposées: qui inviter à Nice? Tout Sophia-Antipolis en parlerait désormais également, la mairie d'Antibes-Juan-les-Pins en tout cas et ses familles très européennes, voire même internationales. La mairie de Nice recherche quelques mécènes et philanthropes capables de venir aider les équipes à organiser les plus belles rencontres du siècle. Les Amis du monde diplomatique: qui fait quoi dans le système?
Tous les maires du Sud s'interrogeant eux aussi. Comme les plus belles médiathèques du coin. Y compris à Toulon et Hyères, ou au Cap d'Antibes, des cités balnéaires, avec des musées, des entrepreneurs et personnalités, des députés aussi en charge de grands dossiers parfois, des monuments et des palaces, des archives intéressantes, comme toutes les archives. Tout Villeneuve-Loubet en parlerait aussi, les satellites aussi, le Space Expo même, et même Monaco, où les ordinateurs s'allument les uns après les autres. Des Trusts internationaux et mondiaux s'y sont installés.
Combien d'expats joindre ainsi et cordialement inviter à participer aux rencontres de La Haye aussi? Même les Américains s'interrogent. Londres aux écoutes, d'autres partenaires internationaux se disant intéressés par une telle bonne idée de rencontres internationales pour la ville de Nice. Qui pour organiser ces rencontres? La mairie de Nice lancerait un appel, celle d'Antibes aussi, en passant par Cagnes-sur-Mer. Le Sud se dit tout à fait capable de bonnes initiatives internationales, certainement européennes. Quel rôle pour les élites du Sud? Quel rôle pour les mairies?
Dans les médiathèques, des centres de formation continue pourraient voir le jour, bien pensés, avec une bonne éthique et une bonne déontologie, de bons principes aussi, cela semble possible. Des cours d'instruction civique pour tous, avec les principes premiers bien compris de tous, seront également au programme. Toujours dans le cadre du programme ERASME, du programme Léonard de Vinci et du programme SAFER INTERNET. Le droit européen et le droit international, privé et public, de bien faire surtout, seront au programme aussi. Des standards, des normes et des brevets aussi? Et quelques directives compréhensibles des plus grandes juridictions. La Cour de Justice européenne installée à Luxembourg se connecterait, comme l'ensemble du personnel juridique intéressé. Pourquoi? Combien de procureurs cordialement inviter aux discussions générales, même à Paris?
Historiens et historiographes abordant ainsi la délicate question des impôts et des taxes dans un monde global consacré aux affaires. Le musée des impôts et des douanes se visite, c'est à Rotterdam. Les Arts et Métiers se disent intéressés par une telle initiative. Lumières. L'Université de Limoges en parle aussi. Source: Tout ou presque sur les langues étrangères - Filières, examens, diplômes, orientation professionnelle, formation des adultes, méthodes, stages, écoles et organismes, formules et adresses utiles. Une communication du Centre d'Information sur les Chambres de Commerces Etrangères, Paris, 1984. Genève en parle aussi. Et même l'ONU.
Autre chose: que sont devenus les grands propriétaires terriens? Source: le monde agricole et sa presse. Autre chose, toutes les mairies pourraient réouvrir des bureaux de Postes et Télécommunications à la mode conviviale. Envoyer des cartes postales revient à la mode, dit-on à Roermond. Dans les maisons de retraite, les plus âgés attendent parfois du courrier, ils refusent d'être abandonnés. La municipalité de Roermond pourrait réunir du personnel aussi, ceux qui ont participé aux missions de paix extérieures. Des vétérans. Encore un bon projet européen et original pour les vétérans concernés. Dans les ministères intéressés, des notes sont prises le plus logiquement possible. Pourquoi Internet? L'Elysée lancerait ainsi un appel à bons projets.
Autre chose, le ministère de l'Education, direction de la coopération et des relations internationales, rue d'Ulm, dirait vouloir participer. On en parle depuis les années 80. Tout le cinquième arrondissement en parlerait désormais: qui fait quoi dans le système? Les instituts en relations internationales de la Sorbonne: bonne question, réunissons tous les intéressés à la Sorbonne et nous verrons bien. Encore une bonne idée. Le CNRS se disant un peu perplexe toutefois, les équipes en systèmes complexes très numérisés.
Prenant toujours des notes, les Conseils constitutionnels en charge des relations extérieures eux aussi s'appellent et se rappellent: qui invite qui à La Haye et à Paris? L'UNESCO? Ou tout simplement la Commission des Communautés Européennes, à Bruxelles, le Conseil de l'Europe, à Strasbourg, le Parlement Européen et sa représentation sur le Korte Vijverberg à La Haye, l'Institut Universitaire Européen à Florence, ou le Ministère des Relations extérieures et le Centre de la Recherche Scientifique avec des antennes un peu partout en Europe et dans le monde?
En s'inspirant toujours du C.I.C.C.E.F. paru en 1984. Les professeurs de Louvain: c'est du Orwell ou du Huxley? C'est peut-être du SWIFT ou du Molière, voire même du Montesquieu, du Voltaire et du Rousseau. Qui pour aborder les questions énergétiques à la Sorbonne aussi? Le monde de la Technique se dit concerné, le monde juridique aussi. Pourquoi? Les commissaires prendraient des notes, la DG-Connect et les Affaires sociales aussi. Dans le domaine de l'Infrastructure, des questions se posent également. Pourquoi?
Depuis le Danemark, l'Organisation Mondiale de la Santé se connecterait aussi. Décidémment, disent GOOGLE et Microsoft, nous sommes tous concernés. L'EHESS dit avec Le Monde des idées: pourquoi s'informer en ligne est-il devenu possible au XXIème siècle? En 2013, Le Monde en parlait et dessinait devant le Palais de la Paix: Libre-échange et mimolette. Les actionnaires se disent convaincus que la ville de La Haye, son World Forum, place Churchill, si bien situé saura réunir les géants du monde des affaires.
Un rappel. Le Monde en 2013 proposait aux lecteurs: "Est-il supportable que le contrôle de pans entiers de notre économie soit transféré en catimini à Washington?". Décidement, pour ceux qui essaient de suivre l'argumentaire, il faudra beaucoup d'attention et de concentration. Un bon dictionnaire vous rendra de grands services aussi. Pour ce qui est de l'Energy, on recherche à La Haye, des experts capables de participer aux grandes débats énergétiques. Va-t-il falloir faire des économies d'énergie comme en 1973?
Depuis les années 70, Le Monde est un quotidien qui est lu par de nombreuses familles, comme Le Figaro d'ailleurs. Et il y a la presse locale aussi. Quel rôle pour les médias à l'heure des nouvelles technologies de communication? Les actionnaires s'interrogent. Les expats aussi. A Hoorn, la municipalité, ou plutôt la presse locale parle du plan Rataplan. C'est original.
Retour sur l'historiographie de la Frise Occidentale avec la presse locale, lue par quelques lecteurs du coin, c'est sur l'historiographie économique aussi, et numérique, mais aussi sur des questions énergétiques et d'aménagement du territoire. La presse locale aborde aussi les questions export-import de la région Beemster/Zaandam & Zaanstreek-Waterland. Un peu de géographie économique et sociale pour ceux que cela intéresse. Le Westfries museum: combien d'entrepreneurs réunir à Hoorn?
Cette Province attire bien l'attention. Pourquoi? Quel rôle pour ses élites? La Province s'interroge, tout Haarlem en parlerait. Des élites parlent de "Methotodologie en Integriteit aan de Faculteit". Quelles élites intellectuelles réunir au musée du XXème siècle par exemple, ou à Haarlem? Encore un projet.eu dont la mairie de Hoorn peut discuter. Les archivistes s'interrogent une fois de plus: qui fait quoi dans le système.eu?
Autre chose, des ministres s'interrogent sur le progrès technologique, par exemple: wat is Elektrohypersensiviteit? C'est le monde médical qui en parle aussi, des élites scientifiques peut-être également. Pourquoi ne pas tous les réunir à Leiden pour en parler dans le cadre d'un grand Congrès interrnational qui pourrait aussi se tenir à La Haye? Le monde technicien: qui invite qui? Des ministres et des parlementaires? Des juristes et des professeurs?
Londres: quel est le programme? A la recherche du bon programme bien compris de tous si possible. Voir aussi: Markwerking en Ethiek. Market & Ethics. L'Autorité Consument & Markt en parlerait également auprès des mairies intéressées. Quel rôle pour l'Education: même Microsoft se poserait cette question, Bart SMIT aussi d'ailleurs. L'électronique demandant une bonne régulation et une bonne gouvernance: qui pour en parler au Palais de la Paix? La Frise Occidentale, ses élites communiquent:
https://westfriesgenootschap.nl/molens.
Tel.: +31 (0) 229 21 71 21. Dans le cadre du tout nouveau projet VOC, bien mieux compris de tous.
Mais il y a aussi de gros DATA CENTERS du côté de Wognum qui méritent un peu d'attention internationale. Pourquoi? Les archivistes s'interrogent, les professeurs d'Amsterdam aussi, et même des historiens et historiographes, quelques banquiers également, des économistes bien entendu aussi. Tout Enkhuizen en parlerait, Den Helder aussi d'ailleurs, ses familles même, et des fiscalistes.
Le Meertensinstituut: wie doet wat? Les élites concernées: en effet, il nous faut trouver le bon programme éthique aussi. La Hollande pourrait ainsi être la première région au monde à se remettre en question éthiquement et déontologiquement parlant: VOC Ethiek - Taxes waar nodig - Harmonisatie op EU-niveau. Toezicht op EU-niveau. Des inspecteurs de première classe prenant des notes, le FIOD aussi. Combien de prix Nobel inviter à La Haye? Toute la Suède en parlerait, et même la Finlande.
Un rappel. De Tijd du 5 août 2017 titre "Economische macht verschuift naar software-eigenaars". Londres: comment comprendre le capitalisme au XXIème siècle? Les actionnaires s'interrogent en ligne. Et même des fonds de pension. Lesquels? Retour dans le Sud, du côte de Sophia-Antipolis: qui fait quoi dans le système? Est-ce l'Intelligence artificielle? demandent Paul Verhoeven et les expats en région. tout Cannes en parlerait. Pourquoi Cannes?
Avignon lancerait une consultation en ligne. Au XXIème siècle, selon la radio à la Culture ou la Culture à la radio, il faut savoir bien innover. Pourquoi les Humanités? demandent les ateliers de traduction en Arles. Le 121, rue de Lille de rapporter à sa direction: c'est une bonne question. Pendant ce temps, selon la grande presse et Le Monde des Livres, les discussions vont bon train au Château de Versailles. Sans oublier celui de Fontainebleau. Et l'Intelligence artificielle ne va pas vous surcharger de travail intellectuel avec l'étude de l'héritage napoléonien. Napoléon? Et Charlemagne? Le Monde des Livres en parle sûrement aussi. Quel rôle pour l'Education? Les mairies et les députés y travaillent aussi.
Autre chose, toujours en Hollande, dans le Sud, dans le Limbourg, les nouvelles technologies font parler d'elles depuis des décennies maintenant. Par exemple, sur la Responsabilité Sociale des Entreprises, en anglais cela se dit Corporate Social Responsibility avec MVO beleid | Verantwoordelijkheid voor mens en milieu - Pink Elephant. Qui inviter aux rencontres conviviales de La Haye? Vous êtes retraités? Vous pouvez participer. Les ambassadeurs: qui fait quoi? qui invite qui au Palais de la Paix? Microsoft, Bart SMIT de BLOKKER et l'Autorité Persoonsgegevens? Le Raad van State se dit perplexe.
Quelle est l'éthique des ingénieurs et du monde technicien? De Ingenieur, dont on peut contacter la rédaction au +31 (0) 70 391 99 00, comme le Raad van State peut-être, se dit perplexe: quels professeurs britanniques et autres inviter ausi à La Haye? Des questions cybernétiques? Beaucoup d'électronique? Trop d'élecronique dans foyers aussi? Voir: De Ingenieur de novembre 2001, une source d'inspiration pour les professeurs et les penseurs encore aujourd'hui.
On peut reprendre les publications de Jacques Ellul et d'Ivan Illich, ou même de Bruno Latour pour ceux que cela intéresse; nombreux, en effet, sont les penseurs à s'être penchés sur le devenir du monde technicien. C'est la raison pour laquelle, KIVI.nl et De Ingenieur et la Commission européenne, quelques actionnaires et investisseurs, institutionnels aussi, pourraient lancer le plus grand débat du siècle à La Haye, une ville de paix et de Justice internationale, au Palais de la Paix si possible: pourquoi la Technique? quelle éthique pour les techniciens?
Qui pour venir parler de la Cybernétique et de l'éthique à La Haye? De Ingenieur pourrait également annoncer des mesures d'économie énergétiques drastiques. Comme en 1973? Comment réussir à réduire les émissions de CO2 et la facture énergétique? Les Libéraux: rekeningrijden dan maar? L'Agenda technologique, qui a été très médiatisé dans les années 2000, dirait pouvoir participer aux débats du Palais de la Paix. L'UNESCO pourrait participer et soutenir les meilleurs projets.eu. Comment contacter l'UNESCO et ses délégations les plus connues? Le Water Management cherche dans les DATA ainsi proposés. Faut-il appeler DELTARES également? La Commission européenne en perdrait son latin: qui invite qui à La Haye? www.zuid-holland.nl - Tel: +31 (0) 70 441 66 22 - e-mail: zuidholland@pzh.nl? Een uitgave van de afdeling Communicatie - Provincie Zuid-Holland?
Pour ceux que cela intéresse, on peut noter:
- Het provinciebestuur
- Verbindende overheidslaag
- Provinciale Staten
- Gedeputeerde Staten
- Commissaris van de Koning
- Portefeuilleverdeling college van Gedepudeerd Staten
- Mobiliteit - Verkeer en vervoie
- Slim ruimtegebruik
- Landschap
- Innovatieve economie
- Energie
- Natuur
- Bestuurlijke samenwerking
- www.begrotingzuidholland.nl
- Subsidies/EU-subsidies
En Europe, les mairies s'interrogent, les commissaires et inspecteurs aussi: qui fait quoi? qui invite qui à La Haye? La cybernétique? L'UNESCO: la cybernétique? Combien de professeurs et de philosophes réunir à La Haye, au Palais de la Paix, pour en parler? Les mondes juridiques et journalistiques (communication) attendant d'être invités afin de participer aux discussions essentielles européennes et internationales. Qui fait quoi dans le système? Les diplomates: encore une bonne question. S'agit-il aussi de la question des taxes et des systèmes fiscaux européens? demandent quelques ministres bien placés à La Haye ou ailleurs. Quels ministres contacter? Des parlementaires aussi? demande le FIOD.
Voir aussi: Veilig Mailen | Rechtspraak. Qui fait quoi à La Haye? On peut téléphoner le Court Service center - Rechtbank Den Haag - ou contacter les ministères concernés. Lesquels? Le Raad van State: nous sommes perplexes. L'Arbitrage international du Palais de la Paix attendant d'être contacté car des questions se posent décidemment à La Haye: qui réunir? Combien de diplomates et de fonctionnaires inviter? L'Infrastructure s'interroge aussi. Les citoyens aussi. Les agences européennes également. Lesquelles?
Depuis la place Churchill, des questions sont posées à la Cour de Justice européenne installée à Luxembourg. Pour les plus curieux, ce site vous permettra peut-être d'aller plus loin dans votre réflexion européenne: CURIA - Bibliographie courante - Cour de justice de l'Union européenne (europa.eu). Cette cour fête ses 70 ans cette année. Un peu d'historiographie juridique encore et que pour ceux que cela intéresse. Les écoles de la magistrature prendraient même des notes. Une fois de plus, pourquoi? La Cour parlant des réseaux judiciaires en Europe, l'idée vient ainsi tout naturellement de tous les inviter cordialement au Palais de la Paix. Les Conseils constitutionnels se rappellent: sommes-nous concernés? Est-ce du droit privé ou public? Européen ou international?
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