woensdag 25 november 2015

Un rappel du 2 juin 2015 en remerciant le lecteur...

Dommage, préjudice et électronique offerte auX jeunes et auX mineurs... Ainsi qu'auX familles...

Weniger (C.), La Responsabilité du fait des produits pour les dommages causés à un tiers au sein de la Communauté européenne : étude de droit comparé, thèse Paris I, 1994.

http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/dommage.php

Le préjudice moral lié auX souffrances psychiques et auX troubles qui y sont associés est inclus dans le poste de préjudice temporaire des souffrances endurées ou dans le poste de préjudice du déficit fonctionnel permanent, il ne peut être indemnisé séparément. (2e Chambre civile 5 février 2015, pourvoi n°14-10097, BICC n°822 du 15 mai 2015 et Legifrance.

http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/prejudice.php

Quand la jeunesse aurait pu être livrée auX réseauX: est-ce par négligence ou manquement grave?

Morel (R.), Droit civil approfondi - La réparation du préjudice, Paris, Les cours de droit, 1951/52.

A quoi sert l'électronique vendue auX familles?

Les BIG Ones concernés peuvent répondre en ligne à la Vitesse V. Surtout les familles qui se sont enrichies sur le dos des autres familles. Ce blog cherche le dialogue avec ces familles, messieurs et mesdames qui doivent comprendre ce que veut dire protéger la jeunesse et les familles. Même en Amérique.

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Sources :
C. et R. Larrère, " Du bon usage de la Nature ", chapitre VI " Responsabilité : une nouvelle prudence " - Alto/Aubier, Paris 1997

Ph. Roqueplo, " Entre savoir et décision, l’expertise scientifique " - INRA éditions, collection Sciences en question, Paris, 1997

Pour en savoir plus :
O. Godard, " L’ambivalence de la précaution et la transformation des rapports entre science et décision " - in " Le principe de précaution dans la conduite des affaires humaines " - INRA éditions/Maison des sciences de l’homme, 1997

in: http://www.vie-publique.fr/documents-vp/principedeprecaution.shtml

Sur l'industrie dite créative et ses controverses:

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Les infractions liées aux technologies de l’information et de la communication : cette catégorie regroupe la pédopornographie, l’incitation au terrorisme et à la haine raciale sur internet, les atteintes aux personnes privées et non aux personnages publics, les atteintes aux biens.

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La lutte contre la cybercriminalité est en pleine évolution et elle fait l’objet de nombreuses réflexions en France. Par exemple le plan de lutte contre la cybercriminalité qui a été présenté en février 2008 contient des mesures visant à moderniser les méthodes d’investigation. Par ailleurs, la même année, au mois d’octobre a été présenté le plan du numérique 2012 qui contient des propositions relatives à la lutte contre le cybercrime.

Malgré cette évolution permanente le dispositif législatif français en matière de cybercriminalité est « éparpillé » dans divers textes. Il est donc peu aisé, autant pour les professionnels que pour les profanes, de connaître avec précision ce qui est aujourd’hui reconnu comme un acte cybercriminel par le droit français. Myriam Quéméner et Joël Ferry, dans Cybercriminalité Défi Mondial (2ème édition) décrivent le dispositif législatif et réglementaire français comme un « ‘maquis’ quelque peu ésotérique

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in: http://fr.wikipedia.org/wiki/Cybercrime

Sur la protection des familles, des mineurs et de la jeunesse, sur la protection des plus vulnérables face auX réseauX, pouvant diffuser de la violence et du discours de haine, sur la protection de la société, sur le respect de la Constitution/Grondwet et des traités, sur le respect de l'intégrité et de la dignité des personnes, des jeunes et des familles, sur le respect des femmes par la presse, qui finira bien par lire ce qui s'écrit chez Google, ou par la publicité dans les gares en particulier. On en a déjà beaucoup parlé.

Afin que les choses soient bien claires, on remet ces questionnements sur l'écran au risque de se répéter: Comment se fait-il que l'enseignement soit allé un peu trop vite en besogne et se soit empressé de brancher les collégiens auX systèmes informatiques, les obligeant ainsi à se coller derrière les écrans, des écrans sur lesquels ne tarderont pas à se retrouver d'autres sites, divers et variés, et des jeuX pour divertir? On aura fait basculer l'enseignement sur le numérique parfois sans trop de précaution. Comment se fait-il que des magasins de jouets puissent vendre du produit classé 18+ avec des jouets pour petites filles, petits garçons et bébés? Des produits que la loi autorisera à vendre à des mineurs. Ainsi que des appareils électroniques très coûteuX pouvant envahir très rapidement le quotidien des familles et des jeunes. Pour finir par poser un problème auX familles et auX ministères impliqués. Ce que tout le monde sait bien évidemment, suffisamment d'études et de rapports ayant été écrits sur le sujet. Comment se fait-il que de la pornographie puisse s'inviter chez vous, via votre téléviseur, sans que vous en ayez fait la demande? On appelle cela une tentative de corruption de mineurs et de la jeunesse, car ces films impliquent des jeunes gens et des jeunes filles. Qui est responsable? Vos suggestions sont les bienvenues.

http://leblogdelaneezelblog.blogspot.nl/2015/06/dommage-prejudice-et-electronique.html, quand les jeunes et les familles sont eXposés auX contenus violents et au discours de haine, auX médias trop souvent irrespectueuX envers les lecteurs les plus faibles, les discriminant parfois, usant du cynisme et faisant dans l'incitation au désordre et dans l'abus de faiblesse et de position dominante: les médias traditionnels sont partout, dans les salons, dans les chambres à coucher, dans les transports publics, dans les consciences. Et qu'y mettent-ils eXactement? Depuis longtemps déjà. Car, comme par miracle, on les laisserait libre de faire ce qu'ils ont envie d'écrire: ils se croient parfois les rois de la terre. Avec trop de privilèges, sans penser auX principes, ni à la déontologie, sans penser auX lecteurs et à leur intégrité morale et mentale. Finalement, c'est assez grave.

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