La propriété intellectuelle à l'heure du numérique

La propriété littéraire et artistique[modifier]

Le droit d'auteur[modifier]

Article détaillé : Droit d'auteur.

Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un créateur sur son œuvre de l’esprit originale. Il se compose d'un droit moral et de droits patrimoniaux.
Les droits patrimoniaux permettent à l'auteur d'être rémunéré pour chaque utilisation de son œuvre. Ils ne sont accordés que pour une durée limitée qui varie selon les pays et la nature de l'œuvre. À l’issue de la durée de protection, l'œuvre entre dans le domaine public, et peut être librement utilisée par tous. Le droit d'auteur donne le choix exclusif des modalités de publications, reproduction, adaptation et traduction de ses œuvres pour un temps donné. Son rôle fondamental est en effet de permettre à l'auteur, s'il le souhaite, d'obtenir une rémunération pour son travail en le protégeant de la copie non autorisée de ses œuvres, notamment du piratage.
Les droits moraux sont essentiellement liés à la personnalité de l'auteur et regroupent le droit de revendiquer la paternité de l'œuvre, le droit de décider du moment et des modalités de sa publication (droit de divulgation), le droit de s'opposer à toute déformation ou mutilation de l'œuvre (droit au respect de l'œuvre), le droit de s'opposer à toute utilisation pouvant porter atteinte à la réputation ou à l'honneur de l'auteur. En droit français, ils comportent également le « droit de retrait et de repentir », c'est-à-dire qu'un auteur a le droit de demander à ce que son œuvre soit retirée de la circulation en échange d'une compensation des personnes engagées dans sa distribution, qui jouissent par ailleurs d'un droit de priorité en cas de remise en circulation de ladite œuvre.
Contrairement aux droits patrimoniaux, ces droits moraux sont inaliénables, perpétuels et imprescriptibles : un auteur ne peut pas les céder (mais ils sont transmis par héritage car perpétuels), ils n'expirent pas et il est impossible d'y renoncer.

Dans: http://fr.wikipedia.org/wiki/Propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle

et aussi: http://www.wipo.int/about-ip/fr/


Ce matin, je suis allée faire un petit tour dans mon magasin préféré - devinez lequel... - et j'y suis allée en vélo... Temps magnifique, presque trop chaud, des fleurs partout, bref, comme ça, la Hollande est un pays de rêve... Allez, il ne faut pas tout le temps critiquer... Et je suis revenue avec... des livres... Des livres intéressants, qui pourront eux aussi sans doute m'aider dans ma réflexion sur le changement de paradigme, le secteur quaternaire, le postmodernisme bien sûr, le rôle de la religion dans nos sociétés, et... la remise en ordre des choses... Même s'il faut le faire de façon plus ou moins "artistique", l'inspiration faisant le reste... A vous, chers lecteurs de juger. J'espère que vous suivez également ce que j'écris sur le Religioblog du Figaro... Je pense que ceux qui suivent doivent bien s'amuser, mais il y a matière à réflexion je crois...

Quelques références et mots clés pour ceux qui me lisent, pas très nombreux je crois - ce serait sympathique si ceux qui s'intéressent à mon TRAVAIL se faisaient un peu connaître.... Où sont-ils? Où vivent-ils? - Enfin, je vous donne et redonne donc ces noms, titre et mots: Alvin Toffler et son livre "De Derde Golf" (1980), changement de paradigme, le secteur quaternaire et la propriété intellectuelle.  Mais également, Roger-Pol Droit et son "Filosofie voor internetters"(2005), Ds R.C. Harder, "Het Evangelie van Johannes". Et d'autres encore... Quand l'écriture et la pensée font du numérique...