https://www.courdecassation.fr/evenements_23/colloques_4/2017_7941/informations_environnementales_sociales_gouvernance_35796.html...

Informations environnementales, sociales et de gouvernance

Cycle La responsabilité sociétale des entreprises 2017

14 décembre 2017
de 18h à 20h.

Présentation du cycle :

Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et de la RSE se sont affirmées comme essentielles tant pour les Etats lors de la COP 21, que pour les sociétés qui doivent assurer une démarche de conformité à ces engagements RSE. Comment le droit peut-il assurer une efficacité à la RSE ? Faut-il privilégier des outils de droit souple ou de droit dur ? Quels sont d’ores et déjà les risques juridiques encourus ? Quelle place occupe le contrat pour s’engager ou se protéger sur ces sujets ?


Ce cycle de conférences offrira une tribune à ces questions et à beaucoup d’autres, confrontant, lors de 9 séances, le regard des juristes à celui des sociologues, des politiques, des économistes et des entreprises. Il est organisé par la Cour de cassation en partenariat avec trois centres de recherches : le Centre de Recherche Droit Dauphine de l’Université Paris Dauphine représenté par le professeur Sophie Schiller, l’Institut de Recherches juridiques de la Sorbonne de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne représenté par le professeur François-Guy Trébulle et le Centre de recherche en droit privé et droit de la santé de l’Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis représenté par le professeur Béatrice Parance.


Télécharger le programme du cycle au format pdf


Informations environnementales, sociales et de gouvernance

Modérateur :

Béatrice PARANCE, professeur à l’université Paris 8 Vincennes Saint-Denis


Intervenants :

Thierry BONNEAU, professeur à l’université Paris II Panthéon-Assas

Catherine MALECKI, professeur à l’université de Rennes II

Leslie LANÇON, direction des émetteurs de l’AMF

Maryline DUTREUIL-BOULIGNAC, direction de la régulation et des affaires internationales de l’AMF

Julie VALLAT, direction RSE, groupe Total


Grand’chambre de la Cour de cassation
de 18h00 à 20h00
entrée par le 5 quai de l’Horloge, 5 quai de l’Horloge-75055 Paris cedex 01 Paris 1er

[...]