Le 9 juillet 1789 est proclamée l'Assemblée Constituante.
Les députés des Etats Généraux, qui se sont érigés en Assemblée Nationale le 17 juin, se déclare le 9 juillet 1789 Assemblée Constituante.
Ce corps composé de 1200 représentants du peuple, élabore la future Constitution et obtient du roi la signature des premiers articles de celle-ci ainsi que la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen.
L’Assemblée Constituante siège jusqu’au 30 septembre 1791 à Versailles et laisse place ensuite à l’Assemblée Législative qui est élue entre le 29 août et le 5 septembre 1791.
Jacques-François Joseph Swebach-Desfontaines. "Les députés des Communes se constituent seuls en Assemblée Nationale, contre le voeu des députés de la Noblesse et du Clergé qui se tenaient en deux Chambres, le 17 juin 1789".
Source: Musée Carnavalet - Histoire de Paris pour la diplomatie.
P.s: Comme ce blog travaille un peu les valeurs européennes en général, il pense que les catholiques pourraient par-ti-ci-per.
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