donderdag 14 maart 2019

De Rechter... door Jesse van Muylwijck... in de Juridisch faculteitsblad Rijksuniversiteit Groningen... en de FIOD...

Différents thèmes sont abordés ici:

- De positie van de aandeelhouders: quels droits et devoirs pour les plus gros actionnaires? Les sociétés ayant elles aussi des resposabilités sociales tout comme les actionnaires et les plus gros fonds de pension ou acteurs institutionnels. Où investir? Dans quels secteurs responsables? Qui est responsable de quoi? Où va l'argent ensuite? Bref, énormément de questions relatives auX finances publiques et autres, et ce, depuis déjà des décennies. La Cour européenne des comptes essaient aussi d'y voir plus clair… jusqu'en Suisse.

- Studie Belastingstelsel 2010 - Continuiteit en vernieuwing, een visie op de belastingstelsel, 7 april 2010.

- Craw, Keen & Smith over taX design in Oxford University Press, Oxford, 2010.

- R. Muir, The Goods and Service TaX: "Reflections on the New Zealand Experience, SiX years on" in Revenue law journal, 1999.

- CPB-notitie, "budgettaire-, koopkracht- en economische effecten van belastinghervormingen", 31 maart 2010.

Le FIOD prend des notes, les fiscalistes aussi, les ministères concernés également. Quelles sont les harmonisations possibles en Europe pour le XXIème siècle? Les meilleurs parlementaires et douaniers, honnêtes et intègres, se contacteraient pour en discuter à La Haye dans les ministères concernés. En tout cas, au ministère des Finances, bien situé juste en face du Hoge Raad. Là où de grands avocats, en conclave, se rencontrent afin d'y discuter des grandes questions essentielles depuis les années 90 en tout cas. Qui est concerné par ces GRANDS DÉBATS du Hoge Raad en lien direct avec les différents services du ministères voisin? Des questions se posent en effet auX étudiants et auX responsables, professeurs en droit de bien mieuX faire selon les bonnes directives, recommandations, les bons ouvrages, articles et conseils, des commentaires et avis prononcés depuis des années, voire même des décennies maintenant. Même dans la presse, avec des rédacteurs en chef très pointilleuX sur la formulation des choses. Normal, disent les rédacteurs qui ont des responsabilités, même à Hilversum d'ailleurs. Pour en revenir auX médias et à l'industrie du film, divers et variés, un top pour l'ensemble de la profession, et pour renouveler un peu la formule culturelle du Festival de Cannes, pourrait être organisé par la ville de Mougins-Cannes où la pensée est libre. Libre mais, disent les téléspectateurs, responsable pour les plus nantis et fortunés du secteur cinématographique et médiatique. Hilversum se connecte: de quoi est-il question? Il s'agirait ici de mieuX connaître les intérêts parfois un peu trop particuliers des plus riches producteurs et réalisateurs. Des téléspectateurs cherchant aujourd'hui à s'inviter dans les salons cannois mais aussi à Hilversum. Pourquoi? se demandent les rédacteurs en chef des meilleures publications européennes. En tout cas, au BénéluX. En tout cas, dans les gazettes.

Le FIOD parle des gazettes d'Anvers et d'AMSTERDAM où de gros dossiers ont été repris par les autorités les plus intègres, même à La Haye, situées derrière le Hoge Raad justement. Le ministère auX Finances appellerait le Hoge Raad qui appellerait son voisin, si bien situé lui aussi. Décidemment, la ville de La Haye est une ville des miracles de cohabitations avec des miracles et du bien faire maintenant. Ces autorités ont été missionnées. Erik Akkerboom est missionné. Faudra-t-il le contacter? Le FIOD reprend les comptes et dit vouloir recruter des centaines de jeunes et moins jeunes, honnêtes et intègres. Car aujourd'hui, il faut encore mieuX travailler les grands dossiers qui se sont accumulés sur les bureauX des responsables. Qui est responsables de quoi au FIOD? Les grands avocats s'appellent: a-t-on le droit nous aussi de bien travailler? De Rechter de Jesse van Muylwijck lance un appel depuis le Canada: en effet, il faut maintenant travailler à notre bonne réputation. Les Européens nous regardent et se demandent ce que nous transportons. Les douaniers se plaignent de plus en plus, ils en ont assez de la politique trop laXiste et beaucoup trop libérale. Tellement libérale que cela finit par ressembler à de la négligence dans les questions économiques et sociales. Les politiques lisant cela prennent des notes et proposent: et si nous nous réunissions dans les locauX de la représentation européenne, Korte Vijverberg 5-6, pas bien loin du Binnenhof? Il nous faut trouver de bonnes solutions tous ensemble, la représentation aurait été missionnée elle aussi. Qui fait quoi dans cette représentation? Peter BekX et Europa.NU se posent aussi cette question. L'Europe a besoin d'une eXcellente gouvernance et de bon sens disent les philosophes, penseurs, intellectuels européens.

Depuis Vancouver en Colombie britannique, De Rechter lance un appel dans la presse avec son créateur, J. van Muylwijck pour la presse légale de l'université de Groningen. Et autres presses. Plantu.lisant la presse locale, dessine aussi pour la presse de qualité, tout comme Willem de Libération, et Nicolas Vadot pour la Belgique. La famille des dessinateurs est grande en Europe et dans la mondialisation. Hilversum: MASSA = CASSA. Cannes-Mougins répond: CASSA = TAXES. Anvers: quels sont dessinateurs de conteneurs dans le transport de choses? INTERNET of THINGS? Trente ans d'Internet dit le CERN en Suisse: où en sommes-nous? Faut-il que le CERN et ses chercheurs se déplacent à AMSTERDAM? Sophia-Antipolis dit qu'il faut aller rendre visite auX algorithmes du Science Parc et aller visiter le musée des ordinateurs. Pendant ce temps, les plus gros DATA CENTERS en Frise Occidentale et du côté du Eemshaven dans le Nord aussi disent vouloir embaucher de très bons éléments, honnêtes et intègres en tout cas. Car ces DATA CENTERS, disent messieurs Stijngrove et Nanninga pour GOOGLE, ont besoin d'une eXcellente gouvernance euX aussi.

Depuis l'Inde: quelle bonne gouvernance pour l'INTERNET des gouvernements européens? Londres se posant aussi cette question. En tout cas, Boris Johnson, Nigel Farage et Niall Ferguson, historien érudit, auteur et historiographe de la culture financière, The Ascent of Money. Avec, dans un autre ouvrage, "Work Ethics: Hours Worked per Year in the West and the East, 1950-2009" in Civilization, 2011. Chez Deloitte, les comptes sont établis selon des critères bien définis. Le FIOD reprendrait tous les dossiers. Même avec GOOGLE AMSTERDAM et la gazette de la Flandre. Cannes en PACA aurait décidé de publier une gazette aussi: où va l'argent? où est-il allé? Quels publicistes et magazines pour en parler? L'Elsevier.nl? Dans le droit de bien faire dans les affaires, De Rechter, depuis Vancouver, pourrait se prononcer dans la presse de La Haye, une gazette consacrée au droit international avec Europol et Eurojust et le Peace Palace, quelques tribunauX aussi et des élèves sérieuX, travaillant des questions essentielles comme partenaires. Quelques bons professeurs aussi, car il y en a encore sûrement. Et de belles bibliothèques faites de très belles archives. Quelles archives eXactement? Dans quelles villes? C'est la question que posent les douanes et la Recherche honnête et intègre. Le FBI prend des notes. Pourquoi? Hongkong et le Chili se connectent. Et qui encore?

www.lefigaro.fr/flash-actu/priX-l-oreal-unesco-2-mathematiciennes-parmi-les-lauréates-20190314

Pourquoi les mathématiques sociales? Les philosophes peuvent vouloir vous soumettre cette question ce matin. En ligne.

Ici, le Kruidvat, grand chaîne de magasins aussi avec beaucoup de choses pour tous, vend du Shampooing L'Oréal pour un bon priX. Souvent des promotions: deuX flacons pour le priX d'un seul. C'est intéressant disent les consommateurs de la base normale. Même des clients du V&D ou du C&A, voire même de Peek&Cloppenburg et de Bart SMIT parfois, lorsqu'il faut acheter une peluche ou un hochet pour les bébés nouveauX. Dans les cargaisons, les douaniers disent avoir trouvé des nounours et des poupées, tous pour le MARKET très unique européen. Le FIOD parla lui de centaines de conteneurs un peu spéciauX dans les années 80-90. Quelles taXes pour ces contenus?

Les Pilgrims de Leyde et les héritiers du commerce international de la jolie ville de Hoorn en Frise Occidentale, d'Enkhuizen et de Medemblik, communiqueraient:

www.lefigaro.fr/conjoncture/2019/03/14/20002-20190314ARTFIG00007-ces-puissances-etrangeres-qui-convoitent-les-joyauX-européens.php

Les bourgmestres, "waarnemend burgemeesters", conseillers municipauX, familles d'avocats, d'historiographes, et de commerçants prennent des notes. Pourquoi? demande les commissaires qui ont tous décidé d'aller y faire un tour. Le Commissaire de la Province et ce n'est plus Johan Remkes, est au téléphone: qui appelle? C'est une Commission d'enquête.

La Première chambre propose et le Conseil d'Etat prend notes:

https://www.eerstekamer.nl/nieuws/20181213/eindrapport_staatscommissie

Les Conseils constitutionnels s'appellent: INTERNET of THINGS? Des enfants et la jeunesse au milieu? Des familles appellent André Rouvoet et Erik Akkerboom: quelle est cette histoire?

Le V&D et les PTT communiquent:

Eindrapport Staatscommissie: https://www.staatscommissieparlementairstelsel.nl/documenten/rapporten/samenvattingen/12/13/eindrapport

Samenvatting: https://www.staatscommissieparlementairstelsel.nl/documenten/rapporten/samenvattingen/12/13/samenvatting-nl

Dossier website Eerste Kamer:
https://www.eerstekamer.nl/kamerstukdossier/staatscommissie_bezinning

Deel dit item. Même auX PTT... et auX Commissaires européens. Les parlementaires du Parlement européen prennent des notes elles et euX aussi. Alcatel-Lucent appelle NOKIA. Pourquoi? demandent les élèves et le ministère de l'Education en Finlande.

N'ayez pas peur, Marcel Gauchet appelle Luuk van Middelaar et Sciences Po du côté des historiographies:

https://www.lemonde.fr/economie/article/2019/03/11/marcel-gauchet-je-crains-une-anomie-democratique_5434272_3234.html

Les meilleurs élèves prennent des notes au chapitre "Comment comprendre la bonne éthique dans les affaires mondiales?". Hilversum: MASSA = CASSA. Onbekend gebied se connecte: l'AIVD ou le FBI? A noter que l'AIVD recrute aussi en ce moment suite à de très nombreuX départs à la retraite. Se pourrait-il que les retraités soient finalement rappeler afin de retravailler les plus gros dossiers difficiles?

Europol, qui recrute aussi dit madame Catherine de Bolle, se connecte avec KRO-NCRV pour la jeunesse: https://nl.wikipedia.org/wiki/Silk_Road_(televisiefilm) avec https://fr.wikipedia.org/wiki/Mark_de_Cloe. Au chapitre Culture. Quelles valeurs transmettre auX jeunes parfois abandonnés? Même à Dubai ou AMSTERDAM. Le Trimbos Instituut et le GGD proposent le site du WODC.nl sur les questions essentielles. Les grands marins de Medemblik et de la région s'y intéressant encore.

Le VNG et le VNG international proposent: https://www.eerstekamer.nl/begrip/wat_doet_de_eerste_kamer.

Eerste Kamer der Staten-Generaal
Binnenhof 22
2513 AA Den Haag - La Haye

Postbus 20017
2500 EA Den Haag - La Haye

Renseignement:
Tel.: +31 (0)70 312 9200
E-mail: postbus@eerstekamer.nl

Attaché de presse:
Gert Riphagen
Tel.: +31 (0)6 - 20544625
E-mail: gert.riphagen@eerstekamer.nl

https://www.fiod.nl

Hebt u nog vragen? Bel.: +31 (0)88 155 16 00, bereikbaar van maandag tot en met vrijdag van 8.00 tot 17.00 uur. U kunt ons ook schrijven:

FIOD
Postbus 20201
2500 EE Den haag - The Hague
Ministerie van Financiën
https://nl.wikipedia.org/wiki/Ministerie_van_Financiën_(Nederland)

Même depuis Vancouver au Canada, les élections se préparent tous ensemble en Hollande. Le Canada se connecte. Des artistes, des techniciens ou des dessinateurs? La Turquie appelle la Frise Occidentale. Pourquoi? se demande Onno van Veldhuizen, missionné pour organiser les plus belles rencontres conviviales du Palais de la PaiX. Hong-Kong, le Brésil, l'Inde et autre conneXions seront-ils également invités par les bons bourgmestres et "waarnemend burgemeesters", conseillers municipauX et les familles? Familles diplomatiques. La Fondation Carnegie met les ordinateurs en marche, les invitations se préparent ainsi dit le Peace Palace. Plantu appelle Jesse van Muylwijck et Willem, et Nicolas Vadot, et tous les dessinateurs concernés: nous sommes tous invités à La Haye. Bonne idée dit Reinier van Zutphen dans le magazine légal de l'université de Groningen (Het oudste juridisch faculteitsblad van Nederland). Milo Schoenmaker du COA.nl: "Bestuurlijk gedonder". Le FIOD: gedonder? Les Commissions s'appellent: qui fait quoi dans la Première chambre? La Commission européenne s'interroge aussi. Les fonctionnaires européens se décident à appeler les portes-paroles du ministère des Finances: https://www.rijksoverheid.nl/persinformatie-ministerie-van-financien/woordvoerders. Qui fait quoi chez vous?

Persvoorlichter Douane
Gera van Weenum
+31 (0)6 53 22 30 89

Persvoorlichters FIOD
Adriaan Ros
+31 (0)6 18 30 42 04
Wietske Visser
+31 (0)6 18 60 77 61

On peut aussi choisir d'écrire au Secrétaire d'Etat auX Finances et affaires fiscales, monsieur Menno Snel. Avant lui, d'autres responsables disent le FIOD et la Recherche. Toezicht? Goed toezicht a.u.b.. Les banques s'appellent: toezicht. La presse: faut-il baisser ou augmenter les impôts? Les fonctionnaires: qui paiera nos retraites? Dans d'autres secteurs, des familles de gynécologues s'appellent aussi en Hollande: qui fait quoi dans le commerce parfois un peu spécial? Le Hoge Raad lance un appel. Monsieur Maarten Feteris proposerait une belle rencontre conviviale à La Haye. Bonne idée disent les meilleurs avocats. Même ceuX d'AMSTERDAM et d'Anvers. Le monde du transport: gamification? Le Hoge Raad propose aussi pour ceuX que cela intéresse dans le monde des affaires mieuX comprises et à la recherche de la bonne éthique:

[…]

Het College van Beroep voor het bedrijfsleven (CBb) is één van de vier hoogste bestuursrechters die Nederland kent. De andere drie zijn de Hoge Raad, de Afdeling bestuursrechtspraak van de Raad van State en de Centrale Raad van Beroep.
Het CBb is de hoogste rechter op het gebied van het economisch bestuursrecht. Het CBb is zowel rechter in eerste en enige aanleg, als rechter in hoger beroep. In eerste en enige aanleg oordeelt het CBb over onder andere landbouwsubsidies, tarieven voor gezondheidszorg en telecomtarieven.
In hoger beroep oordeelt het CBb over onder andere mestboetes en boetes voor verboden prijsafspraken. Ook treedt het CBb in hoger beroep op als tuchtrechter voor (register)accountants.

[…]

in: https://www.rechtspraak.nl/Organisatie-en-contact/Organisatie/College-van-Beroep-voor-het-bedrijfsleven/Paginas/default.aspX

A la bonne régulation, BruXelles se demande si les fonctionnaires concernés ne devraient pas se déplacer à La Haye, la ville des meilleurs possibles. Une transformation positive et innovante, dans le bon sens et avec bon sens et QUE de bonnes idées seulement. Normal? Normal. Qu'en pensent Europol et Eurojust?

Rechtbank AMSTERDAM: https://www.rechtspraak.nl/Voor-advocaten-en-juristen, https://www.rechtspraak.nl/Organisatie-en-contact/Organisatie/Rechtbanken/Rechtbank-Amsterdam.

https://werken.belastingdienst.nl/vacatures/douane. De Rechters in AMSTERDAM: laat de mensen en de denkers naar ons toe komen. Goed idee.

Autre perspective, la reine MaXima tient à communiquer depuis la jolie ville de Bâle et le site Noblesse&Royautés:

[…]

A Bâle, la reine Maxima des Pays-Bas avec sa casquette de représentante du Secrétaire général des Nations unies pour les matières financières, a eu une réunion avec des gouverneurs de banques nationales, européennes et internationales.

[…]

La PACA du côté de Cannes communique avec ce même site:

[…]

Le roi des Belges a déjeuné au Palais royal de BruXelles avec le président de la Commission européenne Jean-Claude Juncker.

[…]

De son côté, du côté du Parlement européen, Mady DelvauX du parti des travailleurs à LuXembourg appellent les robots bienveillants de la Recherche qui permettront d'y voir plus clair. La Belgique se connecte. DG-Connect-CNECT? Les juges et magistrats et procureurs, mais aussi les avocats honnêtes et intègres sont cordialement invités par GOOGLE AMSTERDAM pour un top à La Haye. La Justice acceptera-t-elle cette proposition cordiale? La Fondation Carnegie serait prête à envoyer les invitations. Un rappel. Aujourd'hui, il faut bien et correctement innover, même auX affaires sociales et à la Justice, avec les journalistes. Même à La Haye, la ville de PaiX et de Justice internationale qui tient à sa bonne réputation. De Belastingdienst.nl propose d'appeler le Premier Mark Rutte et toutes les équipes concernées par les questions de bonne gouvernance, au niveau européen en tout cas. Bonne idée. Onno van Veldhuizen est missionné pour aider à organiser les meilleures rencontres conviviales du Palais de la PaiX. La Fondation Carnegie note. Le FIOD aussi. Les universités s'appellent, les universitaires aussi:

[…]

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[…]

L'Europe juridique bien mieuX pensée est en train de se mettre en place grâce auX penseurs, la France communique:

www.conseil-superieur-magistrature.fr/le-csm/composition-et-organisation

Les Français de la Justice sont chaleureusement invités en Hollande. Même les Francs-Maçons, car en Hollande, personne n'est discriminé. La visite du musée de la Franc-maçonnerie vous sera même proposée.

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