donderdag 15 juni 2017

Pour ceuX qui s'intéressent à la Justice et auX parties prenantes, les citoyens en parlent également et même les médias juridiques...

La presse et la télévision au BénéluX parlent de morale.

Serge Sur sur la moralisation auX postes à grandes responsabilités et les priorités prioritaires faites de questions essentielles en sciences morales et éthiques:

https://fr.wikipedia.org/wiki/Serge_Sur:

Biographie

Serge Sur est né le 20 juin 1944 à La Meauffe (Manche). Après des études à la Faculté de droit de l’université de Caen, dont il est docteur en 1970, il est chargé de cours à la Faculté de droit d’Alger (1970-1972) puis de Caen (1972-1974). Maître de conférences de droit public dans la même université (1974-1977), il est agrégé de droit public (concours de 1976) et professeur à l’Université de Rennes (1977-1981). Professeur à l’université Paris X-Nanterre (1981-1986), il est ensuite directeur adjoint de l'Institut des Nations unies pour la recherche sur le désarmement (UNIDIR), à Genève (1986-1996). Professeur à l’Université Panthéon-Assas depuis 1989, émérite après septembre 2012.

Il a également été Maître de conférences à l’IEP de Paris (1977-1986) et enseigné à l’École nationale d’administration (1984-1988). Il a été professeur invité à l’université de Genève et au Boston College Law School (1984). Il a enseigné à l’institut des hautes études internationales à Genève (1987-1994), et en mission en Algérie, au Bénin, en Mauritanie, en République Centrafricaine, au Vietnam. À l’Académie de droit international de La Haye, il a été successivement directeur d’études (section francophone, 1984) ; chargé d’un cours spécial (1998) ; directeur (francophone) du Centre de recherche (2006) ; enfin chargé du cours général de droit international public (2012).

Fondateur et codirecteur du CEDIN à l’université Paris X - Nanterre (1981-1986). Fondateur en 2000 du Master Relations internationales de l’université Panthéon - Assas, il a créé et dirigé le Centre Thucydide -Analyse et recherche en relations internationales [archive] (1999). Dans ce cadre, il a contribué à la création de l’Annuaire Français de Relations Internationales [archive] (AFRI [archive]) dont il est le directeur (depuis 2000). Ouvrage couronné par le prix de la Fondation Edouard Bonnefous, Académie des sciences morales et politiques, 2008. Il a également contribué à la création de la revue bimestrielle Questions internationales (2003) de la Documentation française, et en est le rédacteur en chef.

Membre du Comité de rédaction de l’Annuaire Français de Droit International (AFDI) depuis 2000. Membre du Conseil de la Société française pour le droit international (SFDI, 1994-2000, puis 2008-2014). Membre fondateur du Conseil éditorial des Précis Domat (depuis 2003). Membre de la Commission nationale pour l’élimination des mines antipersonnel (CNEMA, 2002-2008). Consultant auprès du Ministère des affaires étrangères, Direction des affaires juridiques et Centre d’analyse et de prévision stratégique (CAPS).

Aux Nations unies, membre du groupe d’experts auprès du Secrétaire général de l'ONU pour l’élaboration de procédures d’enquêtes relatives à l’emploi allégué d’armes chimiques ou biologiques (1983-1984). Dans le cadre de la direction scientifique de l’UNIDIR (1986-1996), organisation de nombreuses conférences internationales d’experts en matière de désarmement et de maîtrise des armements et responsabilité des rapports de recherche. Juge ad hoc à la Cour internationale de Justice de La Haye (CIJ) dans l’Affaire relative à des questions concernant l’obligation de poursuivre ou d’extrader (Belgique c. Sénégal), 2009-2012.

Publications

Ouvrages

Droit international et relations internationales
L’interprétation en droit international public, LGDJ, 1974 (épuisé).
Droit international public (en collaboration avec H. Thierry, J. Combacau, Ch. Vallée), Précis Domat, Montchrestien, 1975, 5e édition (épuisé).
La coutume internationale, LITEC, 1990 (épuisé).
Droit international public (en collaboration avec Jean Combacau), Précis Domat, Montchrestien, 1993 ; ouvrage couronné par l’Académie des Sciences morales et politiques (Prix Limantour, 1995) ; 10e éd. 2012.
Relations internationales, Précis Domat, Montchrestien, 1995 ; 6e édition 2010 – Traduction en polonais : Stosunki Miedzynarodowe, Dialog, Varsovie, 2012.
Vérification en matière de désarmement, Recueil des Cours de l’Académie de Droit international de La Haye, (RCADI) 1998, tome 273, p. 13-102.
Le Conseil de sécurité dans l’après 11 septembre, Global Understanding Series, LGDJ, 2005.
Terrorisme et droit international, Rapport du Centre de recherche de l’Académie de Droit international de La Haye, 2007.
Un monde en miettes – Les relations internationales à l’aube du XXIe siècle, Documentation française, 2010.
International Law, Power, Security and Justice, Hart Publishing, French Studies in International Law, 2010.
Plaisirs du cinéma – Le monde et ses miroirs, France Empire Monde, 2010, préface de Jean Tulard.
Les dynamiques du droit international, Pedone, 2012.
Les aventures de la mondialisation - Un monde en miettes (2), Documentation française, 2014.
La créativité du droit international, Cours général de droit international public de l’Académie de droit international de La Haye, RCADI, t. 363, 2014.

Droit constitutionnel et sciences politiques
La vie politique en France sous la Ve République, Précis Domat, Montchrestien, 1977, 2e éd. 1982 (épuisé).
Le système politique de la Ve République, PUF. Que sais-je ? no 1928, 4e éd., 1991 (épuisé).
Élections abracadabrantesques, Dalloz, 2002 (épuisé).

Direction d’ouvrages collectifs
La France aux Nations Unies, Cahiers du CEDIN, no 2, LGDJ, 1985.
Le droit international des armes nucléaires : évolutions récentes, journée d’étude de la S.F.D.I., Pedone, 1998.
L’évolution du droit international – Mélanges offerts à Hubert Thierry (avec Emmanuel Decaux), Pedone, 1998.
L’OSCE trente ans après l’Acte final d’Helsinki – Sécurité coopérative et dimension humaine (avec Emmanuel Decaux), Pedone, 2008.
Droit international et relations internationales – Divergences et convergences, Journée d’étude de la SFDI, Pedone, 2010.
Regards sur Carl Schmitt, CNRS – Biblis, 2014 (à paraître).

Articles et monographies

Théorie du droit et droit public général
« Quelques observations sur les normes juridiques internationales », Revue générale de droit international public, 1985, no 4, p. 903-928.
Communication au colloque de l’Institut Universitaire Européen de Florence, 18-20 avril 1985 : Change and Stability in International Law Making, A. Cassese et J. H. Weiler eds., de Gruyter, 1988.
« La coutume internationale. Sa vie, son œuvre », Droits, no 3, 1986, p. 111-124.
« Système juridique international et utopie », Archives de Philosophie du Droit, 1987, p. 35-45
« La pratique du référendum », Universalia, 1986, p. 327-330.
« Actes, normes, droit : dix-mille signes », Droits, no 11, 1990, p. 59-62.
« L’interprétation en droit international public », in. P. Amselek et alii, Interprétation et Droit, Bruylant, 1995, p. 155-163.

Droit constitutionnel et science politique
« La Constitution de 1958 a vingt ans », Universalia, 1979, p. 265-268.
« Les conséquences de mai-juin 1981 », Universalia, 1982, p. 273-275.
« France - Évolution politique et institutionnelle. 1969-1982 », Encyclopaedia Universalis, Corpus, t.9, p. 874-884 (Compléments et mises à jour, 1969-1988 ; 1988-1993).
« La Ve République et le centrisme », Revue du Droit Public (RDP), 1983, p. 23-30.
« L’opposition depuis 1981 en France », Universalia, 1984, p. 261-264.
« La Constitution de la Cinquième République - L’enracinement politique : l’assimilation progressive par les centristes », rapport au Colloque du 25e anniversaire, Association Française de Science Politique, in La Constitution de la Ve République, 1988, p. 242-257.
« Un bilan du référendum en France », rapport général au Colloque de l’Association pour le Référendum, novembre 1984, Revue du Droit Public (RDP), 1985, p. 591-601.
« Les conséquences institutionnelles des élections du 16 mars 1986 », Universalia, 1987, p. 273-276.
« L’élection présidentielle - les conséquences », Universalia, 1988, p. 284-287.
« Les élections à l’Assemblée Nationale de mars 1993. La campagne. La consultation. Suites et conséquences », Universalia, 1994, p. 250-258.
« Michel Debré », Vies et portraits, Universalia, 1996, p. 462-463.
« 1996 - L’année politique », Universalia, 1996, p. 208-211.
« Vive la Constitution de la Ve République ! », Commentaire, no 84, hiver 98-99, p. 1037-1047.
« Les États-Unis en 2012 », Rapport introductif, in Julian Fernandez (dir.), Élections américaines – Un bilan – Panorama interne et enjeux internationaux, Pedone, 2013, p. 19-38.

Droit administratif
« Sur l’obligation de motiver formellement les actes administratifs », Actualité juridique. Droit Administratif (AJDA), 1974, p. 349-367.
« Motivation ou non motivation des actes administratifs : La Loi no 79-587 du 11 juillet 1979 », Actualité Juridique. Droit Administratif (AJDA), 1979, no 9, p. 3-6.
« Une collectivité territoriale à statut spécifique internationalement défini : l’île de Saint Barthélemy », Mélanges Jacques Moreau, 2003.

Droit international public
« Aspects juridiques du différend pétrolier franco-algérien », Annuaire de l’Afrique du Nord, 1971, p. 232-265.
« Les affaires des essais nucléaires (CIJ, arrêts du 20 décembre 1974) », Revue générale de droit international public, 1975, no 4, p. 3-56.
« Vers un `Nouvel Ordre Mondial de l’Information et de la Communication’ », AFDI 1981, p. 45-64.
« Désarmement », Encyclopaedia Universalis, Corpus, t. 7, p. 237-241.
« La Rés. A/37/98 D du 13 décembre 1982 et les procédures d’enquête en cas d’usage allégué d’armes chimiques et bactériologiques (biologiques) », Annuaire Français de Droit International (AFDI), 1984, p. 95-109.
« Nations unies », Encyclopaedia Universalis, Corpus, t. 16, p. 25-31.
« L’entreprise du désarmement », in Travaux du Colloque de Genève 2-4 décembre 1986, Cahiers du droit public, Bordeaux, 1989.
« Peut-on définir un "standard minimum de vérification" dans le domaine du désarmement ou de la limitation des armements ? » ARES, 1989/1, p. 13-32.
« Les Asat et le droit de l’espace extra-atmosphérique », in La guerre des satellites : enjeux pour la communauté internationale, Travaux et recherches de l’IFRI, Economica, 1987.
« Une approche juridique de la vérification en matière de désarmement ou de limitation des armements », in Guy de Lacharrière et la politique juridique extérieure de la France, Masson, 1989, p. 324-369 (voir également 39 bis, en anglais).
« Problèmes de vérification du Traité de Washington du 8 décembre 1987 sur l’élimination des missiles à portée intermédiaire », AFDI, 1987, p. 69-93 (voir également 40 bis, en anglais).
« Désarmement et droit international », Stratégique, 1990, p. 97-117.
« Le Protocole de Genève à l’épreuve des deux guerres du Golfe », Cahiers du GRIP, no 164, décembre 1991, p. 16-33.
« La Résolution 687 (3 avril 1991) du Conseil de sécurité dans l’affaire du Golfe : Problèmes de rétablissement et de garantie de la paix », AFDI, 1991, p. 25-97 (voir également 43 bis, en anglais).
« Le régime de non prolifération : état des lieux vingt cinq ans après le T.N.P. », Relations internationales et stratégiques, 1995, no 17, p. 65-75.
« La France et l’interdiction complète des essais nucléaires », Trimestre du monde, 1996, no 1, p. 113-123.
« Le contrôle des flux d’armes légères et la prévention des conflits infraétatiques », Mélanges Raymond Goy, P.U.R., 1997, p. 399-410.
« Les Nations unies et le désarmement », L’Observateur des Nations Unies, no 4, 1998, p. 77-98.
« Vers la marginalisation de l’ONU dans le domaine du maintien de la paix ? », ARES, no 41, oct. 1998, p. 11-24.
« Les armes nucléaires au miroir du droit », chap. intro. de « Le droit international des armes nucléaires : évolutions récentes », SFDI, Pedone, 1998, p. 9-25.
« Vers une Cour pénale internationale : la Convention de Rome entre les ONG et le Conseil de sécurité », Revue générale de droit international public 1999, no 1, p. 29-45.
« Aspects juridiques de l’intervention de pays membres de l’OTAN au Kosovo », Défense Nationale, 1999 no 12, p. 44-62.
« L’affaire du Kosovo et le droit international : points et contrepoints », A.F.D.I. 1999, p. 280-291.
« Le recours à la force dans l’affaire du Kosovo et le droit international », Les notes de l’IFRI, no 22, 2000.
« À propos du Traité sur l’interdiction des essais nucléaires : les États-Unis entre unilatéralisme et multilatéralisme », Annuaire Français de Relations Internationales 2000, vol. I, p. 747-757.
« Le droit international pénal entre l’État et la société internationale », in Le droit pénal à l’épreuve de l’internationalisation, LGDJ-Georg-Bruylant, Genève, 2002, p. 49-68.
« La résolution 1441 du Conseil de sécurité et l’affaire iraquienne : un destin manqué », Recueil Dalloz, 27 mars 2003, p. 835-837.
La Résolution 1540 du Conseil de sécurité (28 avril 2004) entre la prolifération des armes de destruction massive, le terrorisme et les acteurs non étatiques », Revue générale de droit international public, octobre-décembre 2004, no 4, p. 855-882.
« Intervention militaire et droit d’ingérence en question », in Paul Quilès et Alexandra Novosseloff, Face aux désordres du monde, Campoamor, 2005, p. 225-250 ; également publié dans la revue polonaise Stosunki Miedzynarodowe - International Relations, no 1-2, 2006, p. 69-80.
« Quelle légalité pour le conflit armé en droit international ? », Cités, no 24, hiver 2005, 103-118.
« Non proliferation initiatives and the NPT Review », The International Spectator, 3/ 2005, IAI, Rome, p. 7-18.
« L’Union européenne dans les crises internationales : les conflits armés », in Claude Blumann, Fabrice Picod (dir.), L’Union européenne et les crises, Bruylant, Bruxelles, 2010.
« The Evolving Legal Aspects of War », in Julian Lindley-French et Yves Boyer (eds), Oxford Handbook on War, Oxford UP, 2011, Chapter 8, p. 111-126.
« La régulation juridique des relations internationales vingt ans après », AFRI 2012, p. 45-64.
« A review of international criminal jurisdictions », Sorbonne-Assas Law Review, 2012, p. 224-248.
« Les organisations internationales : dynamiques et désenchantements », Revue générale de droit international public 2012, no 3, p. 667-674.
« Vers un effacement de la souveraineté des États ? », Bulletin de l’Académie des sciences morales et politiques, no 7, janvier - avril 2014, p. 107-131.

Relations internationales
« La déstabilisation », Universalia, 1980, p. 87-92.
« Les relations Est-Ouest - Relations politiques », Universalia, 1981, p. 97-104.
« La France dans le monde », Encyclopaedia Universalis, p. 1002-1008.
« La défense européenne », Universalia, 1985, p. 118-124.
« La sécurité internationale et l’évolution de la sécurité collective », Trimestre du monde, 1992, no 4, p. 121-134.
« Sur quelques tribulations de l’État dans la société internationale », Revue générale de droit international public, 1993, no 4, p. 881-900.
« La puissance : définition et caractères », Trimestre du monde, 1995, no 3, p. 123-138.
« Observations sur la configuration et la dynamique des relations de puissance entre États », Perspectives Asiatiques, no 1, été 1996, p. 67-87.
« Quels nouveaux concepts pour quel nouveau monde ? », entretien avec Hubert Thierry, Trimestre du monde, 1996, no 4, p. 9-19.
« Quelques conditions de développement d’une politique européenne de sécurité et de défense », La Tribune franco-allemande, mai 1997, p. 92-98.
« The State between Fragmentation and Globalization », European Journal of International Law, 1997 no 3, p. 421-434. Version française : « L’État entre éclatement et mondialisation », Revue Belge de Droit International, 1997/1, p. 5-20.
« Perceptions extérieures de la politique étrangère de la France : la puissance et le rang revisités », AFRI 2000, vol. I, p. 269-290.
« Sécurité collective », in Th. de Montbrial et J. Klein, Dictionnaire de stratégie, PUF, 2000, p. 305-309.
« L’hégémonie américaine en question », Annuaire Français de Relations Internationales 2002, vol. III, p. 3-42. Également publié en anglais, " An analysis of American « Hegemony », Journal of Social Affairs, vol. 19, no 76, Winter 2002, p. 55-113.
« Rationnel ou raisonnable ? Le projet d’une intervention militaire prochaine contre l’Iraq », AFRI 2003, vol. IV, p. 584-595.
« Le Conseil de sécurité à la lumière de la crise iraquienne », Annuaire stratégique et militaire 2003, FRS, Odile Jacob, p. 97-112.
« Le Conseil de sécurité : blocage, renouveau, et après ? » Pouvoirs, no 109 (2004), p. 61-74.
« Repenser l’ONU : de la sécurité à la solidarité », Agir, mai 2005 - Également publié en portugais in Politica Externa, septembre /novembre 2005, « Os desafios da paz et da segurança », p. 79-86.
« Éloge du Conseil de sécurité », Annuaire Français de Relations Internationales, 2005, vol. VI, p. 76-88.
« Sur les États défaillants », Commentaire, no 112, hiver 2005-2006, p. 891-899.
« 2007 : Grisaille persistante, horizon bouché, température sans changement », AFRI 2008, vol. IX, p. 1-17.
« Relire Paix et guerre entre les nations de Raymond Aron, cinquante ans après (1962-2012) – La bougie n’éclaire pas sa base », Bulletin de l’Académie des sciences morales et politiques, no 5, mars-août 2013, p. 101-114.
« La construction européenne a transformé l’histoire », in L’Europe sortie de l’histoire ? Fondation ResPublica, no 14, 2014, p. 19-31.
« Ami, ennemi : le politique selon Carl Schmitt – Formule simple, idée fausse », in Regards sur Carl Schmitt, CNRS Biblis, 2014 (à paraître).
« La place des Nations unies dans la gouvernance internationale », in Regards croisés sur les Nations Unies (à paraître).

Bandes dessinée, cinéma, littérature

(Textes non repris dans Plaisirs du cinéma – le monde et ses miroirs, supra 1° - A – 11)
« La société internationale dans ’les Aventures de Tintin’ », Droit et bande dessinée - L’univers juridique et politique de la bande dessinée, Presses universitaires de Grenoble, 1998, p. 69-95.
« Deux leçons de Science politique : Le Dictateur et le Champignon (A. Franquin, 1956) - Lucky Luke contre Joss Jamon (Morris - Goscinny, 1958) », Mélanges Jean Gicquel - Constitution et pouvoirs, Montchrestien, 2008, p. 551-563.
« Jean Renoir et Pascal Bonitzer : entre récit et métaphores », in La société française au miroir de son cinéma, Fondation Res Publica, 2011.
« Holy Lola, Bertrand Tavernier – Une vie toute neuve, Ounie Lecomte – Deux films sur l’adoption internationale ou les tribulations du droit à la recherche du bonheur », in Agnès de Luget, Magali Florès-Lonjou (dir.), L’enfant, le droit et le cinéma, Presses universitaires de Rennes, 2012, p. 195-203.
« The Man who shot Liberty Valance, John Ford – The Adjustment Bureau, George Nolfi – De la construction de la démocratie à l’illusion démocratique », Le vote à l’écran, Politeia, no 21, printemps 2012, p. 48-58.
« Nouvelle Vague, derniers soupirs – Le Mépris (Jean-Luc Godard, 1963) – La Peau douce (François Truffaut, 1964) – Le Feu follet (Louis Malle, 1963) », Questions internationales, no 61-62, mai-août 2013, p. 180-185.
« Twist again à Moscou (Jean-Marie Poiré, 1986) ou les derniers feux du socialisme réel », Liber Amicorum – Hommage au Professeur Jacques Fontanel, L’Harmattan, 2013.
« Les « Je » proustiens », Séminaire Collège de France, 2014 (à paraître).

Contributions publiées à des colloques académiques

Rapports
« Droit international des transports : principes et règles », Rapport général au Colloque du Mans (1980) de la Société Française pour le Droit International (SFDI), Pedone, 1981, p. 101-146.
« La conduite des hostilités et les aspects militaires du conflit », in Les aspects juridiques de la crise et de la guerre du Golfe (B. Stern, dir.), Cahiers du CEDIN, 1991, p. 207-225.
« Le problème des minorités nationales », in L’Europe face aux défis mondiaux, SGDN, 1992, p. 355 s.
« UN Activities in the Area of Verification of Arms Control and Disarmament », in Verification at Vienna (Altmann and others, ed.), 1992.
« Sécurité collective et rétablissement de la paix : La Résolution 687 (3 avril 1991) du Conseil de sécurité dans l’affaire du Golfe », in Colloque de l’Académie de Droit International de La Haye, Le développement du rôle du Conseil de sécurité, 1993, p. 13-40.
« Paix sécuritaire et paix structurelle », Entre guerre et paix : demain l’ONU ?, Académie de la paix et de la sécurité internationales, Monaco, 1995, p. 25-33.
« L’OTAN et l’organisation de la sécurité européenne », in L’OTAN dans le système international de sécurité, Académie de la paix et de la sécurité internationales, Monaco, 1997, p. 65-68.
« Progrès et limites de la réception du droit international en droit français », in Droit international et droits internes - Développements récents, Colloque de Tunis, Pedone, 1998, p. 227-244.
« Les phénomènes de mode en droit international », in SFDI, Colloque de Paris, 2000 Le droit international et le temps, Pedone, 2001.
« Approche comparative des règles applicables dans les opérations de maîtrise de la violence », Vers une vision européenne d’emploi des forces terrestres ? Actes du Forum du 15 juin 2001, p. 78-86, Ministère de la Défense, 2001.
« Les réactions européennes : la sécurité intérieure », La sécurité européenne et les menaces de l’après onze septembre, Actes de la journée d’études du 24 mai 2002, Fondation pour la recherche stratégique, 2002, p. 14-22.

Conclusions
« Conclusions » du Colloque de la SFDI, Le Chapitre VII de la Charte des Nations Unies, Rennes, juin 1994, Pedone, 1995, p. 311-322.
« Conclusions générales » du Colloque de l’Académie de Droit International de La Haye, La Convention sur l’interdiction et l’élimination des armes chimiques : une percée dans l’entreprise multilatérale du désarmement, 1995, p. 608-621.
« Conclusion générale », Colloque FED, Opérations des Nations Unies, leçons de terrain, FED, 1995, p. 375-390.
« Conclusions » du Colloque IRIS-CEDIN, Succession d’États en Europe de l’Est et avenir de la sécurité en Europe, Cahiers du CEDIN, Montchrestien, 1995, p. 163-173 ; « State Succession in Eastern Europe and the Future of European Security », in B. STERN (ed.), Dissolution, Continuation and Succession in Eastern Europe, Kluwer L.I., 1998, p. 185-194.
« Aspects juridiques d’une politique européenne de sécurité et de défense », Conclusions générales, Mayence, 27-28 septembre 1996 ; C.F. Muller (ed), Berichte der Deutschen Gesellschaft für Völkerrecht, 1997, p. 131-139.
« Conclusions », in Les Nations Unies face aux armes de destruction massive, Colloque d’Aix en Provence, décembre 2003, éditions Pedone, 2004, p. 167-178.
Conclusions de L’Union européenne et l’espace mer Noire, 2006, Varna, 2008, p. 248-258.
Conclusions de Impérialisme et droit international en Europe et aux États-Unis, Emmanuelle Jouannet et Hélène Ruiz Fabri (dir.), Société de Législation comparée, 2007, p. 318-334.
L’OSCE et les minorités, conclusions du colloque de Varsovie, 2007.
« Vie, mort et résurrection des murs » de Jean-Marc Sorel (dir.), Les murs et le droit international, Colloque Cerdin – Paris 1, janvier 2009, Pedone, 2010.
« Conclusions » du Colloque de la SFDI, L’État dans la mondialisation, Nancy, 2012, Pedone, 2013, p. 573-587.
« Présentation et représentations du droit international dans les films et les séries télévisées », conclusions du Colloque de Bruxelles, Le Centre de droit international fait son cinéma !, 2014 (à paraître).

Préfaces et postfaces
David ALLONSIUS : Le régime juridique de la mer Caspienne - Problèmes actuels de droit international public, LGDJ, 1997, p. IX à XI.
Marie-Pierre LANFRANCHI, Théodore CHRISTAKIS : La licéité de l’emploi d’armes nucléaires devant la Cour internationale de justice, Economica, 1997, p. 1 à 7.
Jean-Luc MARRET : La France et le désarmement (1919-1997), L’Harmattan-DRI, 1997, p. 7-13.
Alexandra NOVOSSELOFF : Le Conseil de sécurité et la maîtrise de la force armée - Dialectique du politique et du militaire en matière de paix et de sécurité, éditions Bruylant (2003).
Alexandra NOVOSSELOFF, Frank NEISSE : Des Murs entre les hommes, La Documentation Française, 2007.
Baptiste CHATRE et Stéphane DELORY (dir.) : Conflits et sécurité dans l’espace mer Noire – l’UE, les riverains et les autres, éd. Panthéon-Assas, diffusion LGDJ, 2009, p. 5-8.
« Progrès en justice assez lents », postface à Julian FERNANDEZ et Xavier PACREAU (dir.), Commentaire article par article du Statut de Rome de la Cour pénale internationale, Pedone, 2 vol., 2013, p. 2225-2232.

Publications pour l’UNIDIR (1986-1996)

Direction de rapports de recherche[modifier | modifier le code]
Disarmament : Problems related to Outer Space, United Nations, 1987, 190p. ; également publié en français : Désarmement : problèmes relatifs à l’espace extra-atmosphérique, Nations Unies, 1987, 200p.
Problems and Perspectives of Conventional Disarmament in Europe, Conférence UNIDIR, Genève, 23-25 janvier 1989, Taylor & Francis, Londres et New York, 1990, 153p. ; également publié en français : Désarmement classique en Europe : problèmes et perspectives, Masson, 1990, 228p.
Verification of Current Disarmament and Arms limitation Agreements : Ways, Means and Practices, Dartmouth, 1991, 396 p. ; également publié en français ; La vérification des accords sur le désarmement et la limitation des armements : moyens, méthodes et pratiques, Nations Unies, 1191, 406 p. 4.
Vérification of Disarmament or Limitation of Armaments ; Instruments, Negociations, Proposals, (ed.), United Nations, 1992, 267 p. 5.
Disarmament Agreements and Negociations : The Economic Dimension, Dartmouth, 1991, 228 p. ; également publié en français : Dimensions économiques des négociations et accords sur le désarmement, Nations Unies, 1991, 211 p. 6.
Disarmament and Limitation of Armaments : Unilateral Measures and Policies, Conférence UNIDIR, Paris, 24 January 1992, United Nations, 1992, 94 p ; également publié en français : Désarmement et limitation des armements : Mesures et attitudes unilatérales, Conférence de l’UNIIDIR, Paris 24 janvier 1992, Nations Unies, 1992, 103 p. 7.
Economic Aspects of Disarmament : Disarmament as an Investment Process, United Nations, 1993, 92 p. ; également publié en français : Aspects économiques du désarmement : le désarmement en tant qu’investissement, Nations Unies, 1993, 104 p. 8.
Nuclear Deterrence : Problems and Perspectives in the 1990’s. United Nations, 1993, 173 p. 9.
Disarmament and Arms Limitation Obligations : Problems of Compliance and Enforcement, Dartmouth, 1994, 295 p. ; également publié en français : Obligations en matière de désarmement et de limitation des armements : problèmes de respect et mesures d’imposition, Nations Unies, 1995, 416 p.

Contributions
The United Nations, Disarmament and Security : Evolution and Prospects, Proceedings of the Moscow Conference, 3-4 December 1990, United Nations, 1991, 156 p. (Conclusion, p. 141-149).
European Security in the 1990s : Problems of South-East Europe, Proceedings of the Rhodes Conference, 6-7 September 1991, United Nations, 1992, 219 p. (Conclusion, p. 203-213).
From Versailles to Baghdad : Post-War Armament Control of Defeated States, United Nations, 1992, 292 p. (Conclusion, p. 159-165).
European Security in the 1990s : : Challenges and Perspectives, United Nations, 1995, 230 p. (Avant-Propos, p. XIII-XXIX).

Travaux de recherches / Research papers[modifier | modifier le code]
A Legal Approach to Verification in Disarmament or Arms Limitation, RP. 1, United Nations, 1988, 72 p ; également publié en français : "Une approche juridique de la vérification en matière de désarmement ou de limitation des armements", RP 1, Nations Unies, 1988, 70 p. 2.
Verification Problems of the Washington Treaty on the Elimination of Intermediate-Range Missiles, RP. 2, United Nations, 1988, 62 p. ; également publié en français : "Problèmes de vérification du Traité de Washington du 8 décembre 1987 sur l’élimination des missiles à portée intermédiaire", RP. 2, Nations Unies, 1988, 64 p. 3.
Security Council Resolution 687 of 3 April 1991 in the Gulf Affair : Problems of Restoring and Safeguarding Peace, RP. 12, United Nations, 1992, 65 p

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Les citoyens ne veulent pas de drones en liberté, vendus n'importe comment auX consommateurs les plus naïfs, sur-eXposés auX médias irrespectueuX et amorauX, dans les magasins de jouets, avec de l'électronique pour adultes par dessus le marché. Et les postes PTT, libertiares et trop libérées: où en est la polémique? Encore une polémique depuis des années. Peut-on remettre des cabines téléphoniques dans les magasins V&D s.v.p.? Les citoyens interpellent, en attendant la formation du nouveau gouvernment, le ministre de l'Economie et les secrétaires d'état, même auX affaires sociales: pourriez-vous s,v,p. gouverner convenablement en écoutant les citoyens et consommateurs honnêtes et intègres? A quoi sert le progrès technologique à La Haye et à Noordwijk? Qui sert-il surtout? Qui doit-il servir en priorité? Les penseurs se réunissent à La Haye pour tenter de répondre à ce genre de questions. Est-une non-fiction? Quels philosophes souhaitent s'inscrire auprès de l'ambassade chargée d'organiser, avec l'ambassade américaine, cette rencontre conviviale? Ce n'est pas une fiction. Les ambassadeurs peuvent en parler: quel rôle pour les intellectuels, un genre en Europe, pour résoudre correctement quelques problèmes et aider à solutionner les polémiques et controverses selon les lois de la morale et de l'éthique?

Autre chose, Le Figaro fait de la publicité pour les drones; les Européens et consommateurs-citoyens se demandent ce que veulent les drones eXactement et les juristes au chapitre produits litigieuX portant à la polémique dans les relations internationales depuis des années. C'est quoi la Technique éthique? En reprenant l'histoire du XXème siècle. A partir du XIXème.

Les lobbies à Amsterdam, une rencontre conviviale organisée par l'Université et la Justice internationale, et Europol:

Avec le journaliste Marc Chavannes qui a écrit des livres sur les USA et la France et commenter dans la presse pendant des années, dont le fils travaille auX enjeuX essentiels, http://www.brinkhof.com/nl/mensen/Remy_Chavannes, et la parlementaire Marietje Schaake à la Culture et à l'Education faites de questions essentielles aussi au BénéluX d'Erasme. Les Européens peuvent s'y intéresser avec Arnon Grundberg, sur l'histoire d'Amsterdam au XXème siècle. Quelques provos en 1965. Et autres petites choses dont IBM connait la liste. La Justice internationale se posant encore des questions sur le qui a fait quoi dans l'histoire du XXème siècle. Même à Amsterdam. Les historiens peuvent vouloir commenter au chapitre de l'historiographie pour tous. Une tradition.

P.s: Remy Chavannes a décidé de travailler avec son père la question de la protection des plus vulnérables face auX réseauX divers auX contenus divers, mais surtout ceuX diffusant de la violence, du discours de haine, du seXisme et de la pornographie... jusque dans les chambres des enfants et des mineurs. Parfois au travers des médias, presse et télévision incluses. Sur le dos des parents et familles responsables avec des médiacodes pour tous. Ethiques aussi. Et morauX. Comme la Justice internationale et la Constitution (Grondwet) le comprend très bien. Qu'en pensent les avocats et les officiers de justice à La Haye?

"Voor het handboek European Media Law schreef Remy Chavannes het commentaar op de definities in de nieuwe Richtlijn Audiovisuele Mediadiensten. Remy is sinds 2007 partner bij Brinkhof."

Y-a-t-il une nouvelle controverse quelque part dans le monde des médias belgo-néerlando-luXembourgeois? La DG-Connect pourrait commenter en ligne chez GOOGLe Europe Morale & Ethique. Le Conseil de l'Europe à Strasbourg peut souhaiter commenter, les juristes aussi. On tourne un peu en rond. Vos commentaires sont les bienvenus sur la plateforme Google Europe Morale & Ethique en lien avec la Justice internationale. A quoi sert la Justice internationale à La Haye?

P.s: Les citoyens honnêtes ont-ils le droit d'aider les juristes dans les affaires sensibles liées au monde des médias?

Rechtsgebieden:

Auteursrecht, modelrecht en databankenrecht

Misleidende reclame en oneerlijke concurrentie

Mensenrechten

Mediarecht

Persrecht en reputatiemanagement

Privacy en gegevensbescherming

Procesrecht en geschillenbeslechting

Gereguleerde markten

Sport- en entertainmentrecht

Telecommunicatierecht

Jeugd- en Familiebescherming

Consumentenbescherming

[...]

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